salut tt le monde
 
j ai ete attrappé y a un an pour piratage par le srpj de lille et depuis pu de nouvelles, ils ont perquisitionné cinq cent dvd et ma tour. j ai jamais revendu et ils m ont dit que c etait pas trop grave, j ai juste passé une soirée en garde a vue.
 
j ose pas appeller pour récuperer mon pc, mais j ai eu aucune nouvelle depuis un an.
 
certains d entre vous en ont eu l experience ?  ca a ete aussi long?  
je ne demande pas a etre jugé par les forumeurs, je sais que ce que j ai fait cémal.  
 
j veux juste des infos sur la procédure mais j ai peur de prendre contact avec la police en fait.  
 
 
 
 
 

renseignes toi pour les petits delits au bout d'un moment ils sont classés sans suite automatiquement. Si le delais n'est pas passé, il vaut peut etre mieux continuer à faire le mort...

je connais pas le délai, mais j aimerai bien récuperer ma bécane, j ai mis des sous dedans !! meme si il est formaté, j m en fous, j voudrais la récuperer....

S'ils ont oublié, mieux vaut pas les réveiller car s'il y a procès, le paiement des dommages et interets te coûtera bien plus cher que de perdre ta becane.

 
là par contre je pense qu'il vaudrait mieux l'oublier...

Me suis fait saisir mes disques durs dans une perquisition (pas pour piratage en revanche) et je les ai jamais récupérés.
 
J'avais envoyé une lettre au juge chargé de l'affaire qui m'a répondu que c'était toujours en cours d'instruction et que ça restait des elements susceptibles d'aider "à la recherche de la vérité dans cette affaire".
 
Depuis j'ai été mis hors de cause là dedans mais j'ai pas retenté le coup, surtout pour deux disques durs.
 
Le mieux c'est que tu appelles le SRPJ et ils te fileront directement le numéro de dossier et les mentions à préciser ainsi que les coordonnées complètes histoire que ton recommandé ne se perde pas dans la nature.
 
Bon courage en tout cas.

merci, ca fait un an...  
 
le warez, c est fini c klr, j ai pas l esprit tranquille depuis un an... j arrive pas a me vider ca de la tete...

 
euh non, si la procedure penale est abondonnée le materiel doit etre rendu a son proprietaire ...

 
Au fait comment tu t'es fait choper, pour info ?
à cause du p2p ?

Ha ha, tres bon tomik !  
Tous les delinquants du net se denoncent d'eux meme !
 

p2p ?  non, le vrai warez... topsite etc etc.. mais je ne m etendrais pas la dessus... c fini tt ca.. je veux pu en entendre parler...  
 

A ta place je laisserais filer

C'est pas les flics qui décident des oursuites, ils ne sont chargés que de l'enquête.
Après, c'est lez parquet,( juge d'instruction) qui décide s'il y a lieu ou non de transmettre au procureur de la republique pour engager des poursuites.
Comme ils sont toujours débordés, il est possible que ce genre d'affaire sans aucune importance(sauf pour toi) dorme sous la pile de dossiers en retard.
Tu ferais mieux de ne pas bouger, au bout d'un certain temps la prescription sera acquise, et tu ne risqueras plus rien.
Ils finiront par s'en rendre compte et te rendre ton pc qui sera complètement perimé, mais tu auras évité des ennuis hors de proportion avec sa valeur.
Peut être même que c'est voulu, je ne suis pas sûr que flics et juges soient très contents qu'on leur fasse perdre leur temps avec ce genre de délits, alors qu'ils n'ont pas les moyens de traquer les delinquants dangereux.

Moi aussi, plus de nouvelle de mon pc depuis plus de 2 ans...Ils auraient pu prendre que le disque dur... ils sont cons, surtout qu'il etait HS...

la prescription est au bout de combien de temps ?

15 ans

Tres bon post, ca va peut etre en faire réfléchir certains

Mais moi non plus, c'est pas pour piratage ...

non c'est beaucoup plus court que ca, il a pas violé une petite fille hein.  J'ai trouvé 3 ans pour les delits mais je suis pas sur, il faudrait qu'un juriste passe ici pour préciser.

Si c'est 3 ans ca me sauve, et finira par arretter de me ronger l'esprit car le mois prochain ca fera 3 ans

Si c'est 3 ans ca me sauve, et finira par arretter de me ronger l'esprit car le mois prochain ca fera 3 ans

 
bah tiens, le premier moralisateur a debarqué

il me semble bien que c'est trois ans si aucun acte de procédure n'a été commis pendant ce délai...

Comment ca un acte de procedure?En tou cas dans mon cas l'affaire a dejas été remise au procureur, depuis plus de un an..apres cela je croiis qu'il n'y a plus de prescritpion

un an et un jour, le matos appartient aux flics maintenant
 
 
 
 

Mon cul

Tu ne seras pluis inquiété pour ca (sauf si tu veux entrer dans la police (il faudra alors te justifier sérieusement) et ton matos tu ne le verras plus jamais.
 
Ainsi soit_il
 

Je connais des enfants de flics qui ont eu un bel ordi à noel

A bon? mon athlon 1200+ ???

Tu parles pour moi?

 
Et?  
 
ralala ces rabjoie

C'est déjà bien que de n''avoir eut "qu'une soirée en garde à vue"

lol , En attendant l'audiance...

donc t'as un casier judiciaire maintenant ?  

La requisition de ton matériel et de tes DVD sans decision de justice est proprement illegale. Je serais toi j'irai les réclamer quitte à porter plainte. Si tu n'a jamais revendu ni mis à disposition, tu a toutes les chances d'être relaxé.

Tiburs=> et les droits d'auteurs?
Et non il n'a pas de casier judiciaire pour l'instant, pas tant qu'il n'y a pas eu de jugement.
La prescription est de 3 ans ou 5 pour les délits, je ne me souviens plus
Et c'est clair que moi à ta place je ferais le mort, on sait jamais

ça pourrait intéresser quelqu'un :
 
http://www.ratiatum.com/news2485_C [...] intes.html

Là n'est pas le probleme. Il n'ont pas a lui voler son matos. Il doit aller jusqu'au bout et encore un fois il a toutes les chances d'être relaxé.  
http://www.ratiatum.com/news2503_L [...] ement.html

euh normal ce genre de procédure,c est toujours long
t inquiete ils t ont pas oubliés
 
pas trop grave,j ai des doutes sinon ils seraient pas venus perquisitionné et confisqué le matos
 
pour ton matos,tu peux tirer un trait dessus