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Auteur Sujet :

[Nouvelle Loi] Brevet de Logiciels

n°497742
barbarella
Posté le 25-08-2003 à 22:09:56  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

Taz a écrit :

non, je ne suis pas détenteur de brevets, mais je n'exégère pas.
je crois que c'est toi qui ne vois pas le problème de breveter une idée, et ce qui se passe si une major détient ce brevet. elle a les moyens légaux et financiers de cooler qui que ce soit. il y a plein d'histoire de boites qui sont mortes aux USA, voir meme des boites Européennes qui se sont vus intentés un procès à l'instant meme ou elle signé le bail de leur nouveau locaux sur le sol US.
ça tue l'inovation,, ça favorise les gros, ça verouille le marché. t'as l'air de quoi avec ton algorithme si on décide de faire valoir le brevet sur le XOR ou un autre truc bidon.  
ce n'est pas parce que les majors ne font pas valoir leur droits sur tout leur brevet à l'heure actuelle que ça n'arrivera pas.


 
Si tu crois que pour un petit developpeur c'est facile de se faire reconnaitre ou aider en france, pour developper ces idée dans le donamine lociciel, tu te gourres grave. pas besoin de brevet pour mettre des batons dans les roues.

mood
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Posté le 25-08-2003 à 22:09:56  profilanswer
 

n°497743
schnapsman​n
Zaford Beeblefect
Posté le 25-08-2003 à 22:10:01  profilanswer
 

Barbarella a écrit :


Bon je me retire de cette discussion. mais soyez plus cool, plus pédagogue et surtout encourager les gens a faire leur truc a développer des idées.


 
Au début, les brevets ont été inventés dans cet esprit. Mais maintenant leur effet est perverti par les majors qui posent des mass-brevets sur tout et n'importe quoi pour etouffer la concurrence actuelle et émergente.
 
Au lieu de voir plus loin que le bout de ton nez, prends donc acte de ce simple fait: la promotion de l'innovation ne passe pas par les brevets, tout du moins dans leur formule actuelle.


---------------
From now on, you will speak only when spoken to, and the first and last words out of your filthy sewers will be "Sir!"
n°497747
barbarella
Posté le 25-08-2003 à 22:12:31  profilanswer
 

Taz a écrit :

une idée originale oui, mais elle ne t'appartient pas pour autant. elle n'appartient à personne. c'est un pur raisonnement


 
youm et seen ne sont pas des raisonnements et solutionnent un bon nombre de problème dans l'analyse temps réel de texte, mais il y a encore bcp a faire.
 
quand a mon petit algo. ben la fonction strstr écrite avec est plus rapide que celle du compilo Intel. d'autres de même type le sont aussi.  
 
donc il s'agit bien de produit concret.

n°497748
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 22:13:30  profilanswer
 

les brevets logiciels ont été mis en place à l'initiative des majors  :non:  
 
ce qui mérite salaire, c'est la mise en oeuvre d'une idée originale, pas son énoncée.

n°497752
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 25-08-2003 à 22:14:17  profilanswer
 

Question bête : tout n'est qu'une idée a la base, nan ?
 
Donc je peux eéjà breveter ce que je veux, nan ?
 
Ca dépend si on considère un programme comme un objet ou non.
 
A ce moment la, il faudrait définir la notion de programme élmentaire ( on va pas breveter du fer) ou pas élémentaire ( produit fini) pour reprendre l'analogie.
 
le probleme est que les programmes sont des entités exponentielles, et que le seul matériel primaire utilisé est les maths.
 
Donc on peut tout breveter et n'importe quoi en fait :heink:


---------------
L'ingénieur chipset nortiaux : Une iFricandelle svp ! "Spa du pâté, hin!" ©®Janfynette | "La plus grosse collec vivante de bans abusifs sur pattes" | OCCT v12 OUT !
n°497753
schnapsman​n
Zaford Beeblefect
Posté le 25-08-2003 à 22:15:20  profilanswer
 

Taz a écrit :

les brevets logiciels ont été mis en place à l'initiative des majors  :non:  


 
Pour les brevets logiciels, certes.


---------------
From now on, you will speak only when spoken to, and the first and last words out of your filthy sewers will be "Sir!"
n°497754
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 22:15:29  profilanswer
 

Barbarella a écrit :


 
youm et seen ne sont pas des raisonnements et solutionnent un bon nombre de problème dans l'analyse temps réel de texte, mais il y a encore bcp a faire.
 
quand a mon petit algo. ben la fonction strstr écrite avec est plus rapide que celle du compilo Intel. d'autres de même type le sont aussi.  
 
donc il s'agit bien de produit concret.

un logiciel est tout sauf concret, c'est du texte .|
un brevet est différent d'un droit d'auteur, je crois qu'il faut bien voir ça.

n°497755
barbarella
Posté le 25-08-2003 à 22:15:40  profilanswer
 

SchnapsMann a écrit :


 
Au début, les brevets ont été inventés dans cet esprit. Mais maintenant leur effet est perverti par les majors qui posent des mass-brevets sur tout et n'importe quoi pour etouffer la concurrence actuelle et émergente.
 
Au lieu de voir plus loin que le bout de ton nez, prends donc acte de ce simple fait: la promotion de l'innovation ne passe pas par les brevets, tout du moins dans leur formule actuelle.


 
elle ne passe pas non plus par l'anvar dans le domaine des logiciel en france, si tu n'es pas reconnu comme chercheur. Des gens comme moi se débrouille comme ils peuvent pour se protéger et c'est très dur.
 
désolé de rallonger la discuss, alors que je disais que je me retirais. j'suis trop bavard :D

n°497757
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 22:16:11  profilanswer
 

tetedeiench a écrit :


Donc on peut tout breveter et n'importe quoi en fait :heink:

t'as tout compris :jap:

n°497761
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 22:17:20  profilanswer
 

SchnapsMann a écrit :


 
Pour les brevets logiciels, certes.

les autres brevets visent les objets, par un raisonnement. les brevets logiciels visent à breveter les logiciels et leur fonctionnalité  :ouch:  
 
pour ce qu'il l'ont pas encore lu
 

Citation :

Si Haydn avait breveté "une symphonie caractérisée par sa construction [en forme de sonate élargie]", Mozart se serait retrouvé en difficulté.
 
Contrairement au droit d'auteur, les brevets peuvent bloquer des créations indépendantes. Le brevetage du logiciel peut rendre le droit d'auteur du logiciel inutile.
 
Les études économiques montrent que les brevets logiciels ont entraîné une diminution des investissements en recherche et développement.
 
Les progrès en informatique sont des progrés en abstraction. Traditionnellement, les brevets étaient conçus pour des inventions de nature concrète, physique. Les brevets sur les logiciels concernent des idées. L'objet du brevet n'est plus une type de souricière, mais tout "moyen de capture d'animaux" ou "moyen de capture d'un flux de données dans un environnement simulé". Le fait que pour cela l'on utilise la machine logique universelle, l'ordinateur, ne constitue pas une limite. Si les logiciels sont brevetables, tout est brevetable.

mood
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Posté le 25-08-2003 à 22:17:20  profilanswer
 

n°497763
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 22:18:30  profilanswer
 

Barbarella a écrit :


 
elle ne passe pas non plus par l'anvar dans le domaine des logiciel en france, si tu n'es pas reconnu comme chercheur. Des gens comme moi se débrouille comme ils peuvent pour se protéger et c'est très dur.
 
désolé de rallonger la discuss, alors que je disais que je me retirais. j'suis trop bavard :D

mais tu en ferais quoi de ton brevet puisque aucun pays en dehors de l'UE ne reconnaitrait ton brevet? breveté dans tous les pays membres de l'OMC?

n°497765
barbarella
Posté le 25-08-2003 à 22:19:01  profilanswer
 

Taz a écrit :

un logiciel est tout sauf concret, c'est du texte .|
un brevet est différent d'un droit d'auteur, je crois qu'il faut bien voir ça.


 
dans le cadre législatif FR et Euro actuel oui (en ce qui concerne les log)
 

n°497777
barbarella
Posté le 25-08-2003 à 22:21:50  profilanswer
 

Taz a écrit :

mais tu en ferais quoi de ton brevet puisque aucun pays en dehors de l'UE ne reconnaitrait ton brevet? breveté dans tous les pays membres de l'OMC?


 
c'est pas a moi qui faut poser cette question. j'arrive deja pas a avoir la moitié des réponses que je veux de la part de l'anvars, l'inpi, la drire, ... alors je ne dois pas avoir le 1/4 des réponses que vous pourriez me poser.


Message édité par barbarella le 25-08-2003 à 22:22:27
n°497779
ACut
Posté le 25-08-2003 à 22:22:31  profilanswer
 

Taz a écrit :

...
je crois que c'est toi qui ne vois pas le problème de breveter une idée, et ce qui se passe si une major détient ce brevet
...


L'INPI, même si c'est bassement franco-français, pose au moins une borne qui me paraît insubmersible:

INPI a écrit a écrit :

 
L'INVENTION SE DÉFINIT COMME LA SOLUTION TECHNIQUE A UN PROBLÈME TECHNIQUE.
C'est pour cela qu'on ne peut pas breveter une idée : seuls les moyens techniques mis en oeuvre pour la concrétiser seront brevetables.




 
Le fait que l'oeuvre logicielle (jusqu'alors seulement protégée en France par le CPI puisque <<les programmes d'ordinateur en eux-mêmes [ne sont pas des inventions]>>) puisse devenir brevetable par nature est certainement hyperproblématique, mais ça ne fait pas tomber les critères de brevetabilité.
 
Il faut piger aussi que les dépôts de brevet, c'est la poule aux oeufs d'or pour les sociétés dépositaires, celles qui enregistrent et encaissent pour protéger le titre de propriété. Conséquence: elles abaissent facilement leur vigilance pour accepter parfois des brevets limite bidon, comme ceux cités plus haut. Je ne suis pas sûr qu'en dégainant ces bouts de papier dans un tribunal on gagne forcément.
 
Il reste, certes, le pb des majors et des monopoles en général, qui eux auront toujours assez de thune pour graisser la patte des juges.


---------------
NOUVEAU! Le guide de l'édition en version ebook : http://marcautret.free.fr/autret/150q-ebook/
n°498032
LeGreg
Posté le 26-08-2003 à 04:29:26  profilanswer
 

ACut a écrit :


Il faut piger aussi que les dépôts de brevet, c'est la poule aux oeufs d'or pour les sociétés dépositaires, celles qui enregistrent et encaissent pour protéger le titre de propriété. Conséquence: elles abaissent facilement leur vigilance pour accepter parfois des brevets limite bidon, comme ceux cités plus haut. Je ne suis pas sûr qu'en dégainant ces bouts de papier dans un tribunal on gagne forcément.


 
Peut-etre que tu ne gagnes pas forcément mais la seule menace de procés peut-être dissuasive.
 
Dans certains domaines (comme le hardware informatique) c'est ce qu'on appelle l'équilibre de la terreur: "je te tiens par mes brevets, tu me tiens par tes brevets".
 
LeGreg

n°498034
ACut
Posté le 26-08-2003 à 04:55:21  profilanswer
 

legreg a écrit :


 
Peut-etre que tu ne gagnes pas forcément mais la seule menace de procés peut-être dissuasive.
...


 
OK mais c'est un autre problème. Il y a la réalité d'un côté et la terreur de l'autre. La réalité, c'est qu'on ne peut pas souscrire réellement, parce qu'il est bcp trop simpliste, au principe on peut tout breveter. C'est faux en théorie et c'est faux dans les faits. Et, puisque tu parles de la terreur, je crois qu'il y a aussi un paquet de simili-brevets qui ne remplissent pas les conditions minimales de brevetabilité et qui donc ne seront pas opérationnels en justice [je me répète, je sais: c'est pour préciser].
 
Cela dit la terreur fonctionne très bien. Un exemple tout à fait analogue est connu sur Hardware.fr (je l'ai expérimenté à mes frais donc je ne vais pas m'épancher en détails). L'idée à retenir est que les gens qui ne connaissent pas la loi amplifient considérablement ses poids et ses interdits. Ils sont souvent frappés de paranoïa: on ne pourra plus faire ça, on n'a pas le droit de parler de ça, etc. Sur les brevets, idem, on a tendance à s'exciter un peu vite devant des mecs qui, au fond, n'ont aucun billard.
 
PS: Ca doit pas être très limpide mais c'est du 5h du mat donc indulgence merci.


Message édité par ACut le 26-08-2003 à 04:57:39

---------------
NOUVEAU! Le guide de l'édition en version ebook : http://marcautret.free.fr/autret/150q-ebook/
n°498040
Taz
bisounours-codeur
Posté le 26-08-2003 à 07:12:04  profilanswer
 

legreg a écrit :

Dans certains domaines (comme le hardware informatique) c'est ce qu'on appelle l'équilibre de la terreur: "je te tiens par mes brevets, tu me tiens par tes brevets".

donc on est bien d'accord que dans ce cas là aucune nouvelle société ne peut émerger, seules les majors sont capables de rester

n°498111
angeline40
\_0&lt; coin
Posté le 26-08-2003 à 09:23:35  profilanswer
 

Je suis pour les brevets logiciels, qui seront grandement benefiques au developpement...
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
... des cabinets d'avocats.

n°498127
Taz
bisounours-codeur
Posté le 26-08-2003 à 09:30:55  profilanswer
 

tu ne crois pas si bien dire: avec 30,000 brevets , l'EPO est fortement intéressé financièrement à la chose :pfff:

n°498135
Sh@rdar
Ex-PhPéteur
Posté le 26-08-2003 à 09:42:18  profilanswer
 

Taz a écrit :

tu ne crois pas si bien dire: avec 30,000 brevets , l'EPO est fortement intéressé financièrement à la chose :pfff:  


 
pas de dopage pendant les champ du monde d'athlé merci  :whistle:  (drapal déguisé)


---------------
La musique c'est comme la bouffe, tu te souviens du restaurant dans lequel t'as bien mangé 20 ans plus tôt, mais pas du sandwich d'il y a 5 minutes :o - Plugin pour winamp ©Harkonnen : http://harko.free.fr/soft
n°498368
Harkonnen
Modérateur
Un modo pour les bannir tous
Posté le 26-08-2003 à 12:12:13  profilanswer
 

Les brevets déposés par Microsoft... Ne pleurez pas sur vos claviers !
 
http://www.microsoft.com/france/te [...] to13-3.asp


---------------
J'ai un string dans l'array (Paris Hilton)
n°498371
Sh@rdar
Ex-PhPéteur
Posté le 26-08-2003 à 12:14:06  profilanswer
 

ils ont même des brevets sur des choses jamais utilisées :lol:  
 

Citation :

Method of debugging a computer program


Message édité par Sh@rdar le 26-08-2003 à 12:14:24

---------------
La musique c'est comme la bouffe, tu te souviens du restaurant dans lequel t'as bien mangé 20 ans plus tôt, mais pas du sandwich d'il y a 5 minutes :o - Plugin pour winamp ©Harkonnen : http://harko.free.fr/soft
n°498378
angeline40
\_0&lt; coin
Posté le 26-08-2003 à 12:17:47  profilanswer
 

Citation :

5371885 : High performance file system


 
FAT32 ?

n°498379
Harkonnen
Modérateur
Un modo pour les bannir tous
Posté le 26-08-2003 à 12:17:53  profilanswer
 

Citation :

5339097 Computer keyboard


Citation :

5414445 Ergonomic Pointing Device


Citation :

6121968 Adaptive menus


 
ça fait peur n'empêche...


---------------
J'ai un string dans l'array (Paris Hilton)
n°498382
angeline40
\_0&lt; coin
Posté le 26-08-2003 à 12:20:29  profilanswer
 

Harkonnen a écrit :

Citation :

5339097 Computer keyboard


Citation :

5414445 Ergonomic Pointing Device


Citation :

6121968 Adaptive menus


 
ça fait peur n'empêche...


 
Mouais, enfin dans le cas du clavier, je me demande plutot s'ils n'ont pas brevete un certain modele de clavier (Microsoft), parce que le clavier en general, c'est un peu gros.

n°498383
Sh@rdar
Ex-PhPéteur
Posté le 26-08-2003 à 12:20:56  profilanswer
 

celle là est superbe !!!
 

Citation :


Method for integrating a discrete subprogram into a main program


 
vive palladium ! [:galatee]


---------------
La musique c'est comme la bouffe, tu te souviens du restaurant dans lequel t'as bien mangé 20 ans plus tôt, mais pas du sandwich d'il y a 5 minutes :o - Plugin pour winamp ©Harkonnen : http://harko.free.fr/soft
n°498390
Taz
bisounours-codeur
Posté le 26-08-2003 à 12:24:35  profilanswer
 

c'est fou: ça va des algo pour les Btree au materiel le plus simple, la compression, la liste est incroyable
 
 
même Method for creating object inheritance

n°498393
Harkonnen
Modérateur
Un modo pour les bannir tous
Posté le 26-08-2003 à 12:26:35  profilanswer
 

Sh@rdar a écrit :

celle là est superbe !!!
 

Citation :


Method for integrating a discrete subprogram into a main program


 
vive palladium ! [:galatee]  


énorme [:ddr555]
 
edit: ceci dit, ils pourraient se faire un fric monstre s'ils utilisaient ce brevet contre ceux qui foutent des spywares !


Message édité par Harkonnen le 26-08-2003 à 12:27:25

---------------
J'ai un string dans l'array (Paris Hilton)
n°498394
antp
Super Administrateur
Champion des excuses bidons
Posté le 26-08-2003 à 12:26:46  profilanswer
 

angeline40 a écrit :

Citation :

5371885 : High performance file system


 
FAT32 ?
 


 
HPFS... le truc d'OS/2 ? :??:


---------------
mes programmes ·· les voitures dans les films ·· apprenez à écrire
n°498395
Sh@rdar
Ex-PhPéteur
Posté le 26-08-2003 à 12:28:10  profilanswer
 

faut vite que j'aille déposer un brevet sur la détection de virus, je vais gagner des milliards   :D


---------------
La musique c'est comme la bouffe, tu te souviens du restaurant dans lequel t'as bien mangé 20 ans plus tôt, mais pas du sandwich d'il y a 5 minutes :o - Plugin pour winamp ©Harkonnen : http://harko.free.fr/soft
n°498399
Taz
bisounours-codeur
Posté le 26-08-2003 à 12:29:09  profilanswer
 

d'un autre côté faut pas tout mélanger: un brevet sur un clavier ergonomique, ça me parait OK

n°498415
Krueger
tout salaire demande dutravail
Posté le 26-08-2003 à 12:36:47  profilanswer
 

Taz a écrit :

c'est fou: ça va des algo pour les Btree au materiel le plus simple, la compression, la liste est incroyable
 
 
même Method for creating object inheritance

On constate ainsi l'étendue de la cupidité humaine.


Message édité par Krueger le 26-08-2003 à 12:37:24

---------------
"Colère et intolérance sont les ennemis d'une bonne compréhension." Gandhi
n°498449
drasche
Posté le 26-08-2003 à 13:35:55  profilanswer
 

antp a écrit :

HPFS... le truc d'OS/2 ? :??:


j'ai pensé à ça aussi :/

n°498452
angeline40
\_0&lt; coin
Posté le 26-08-2003 à 13:39:12  profilanswer
 

drasche a écrit :


j'ai pensé à ça aussi :/


 
Merde, j'avais meme pas pense a ca, malgre les initiales.
 
En tout cas ca va les chevilles chez MS :D
 

n°498456
ACut
Posté le 26-08-2003 à 13:39:59  profilanswer
 

Ouais vous rigolez comme des bossus mais il y a aussi pas mal d'approximations dans vos commentaires. Le fait que Microsoft soit une véritable gangrène pour la création logicielle n'est plus à démontrer. Par contre, nous nous méprenons en considérant que l'intitulé d'un brevet signifie la protection du concept tout entier.
 
Il est évident par exemple qu'un brevet qui serait référencé "5371885: Clavier ergonomique", ça ne signifie pas que la notion de clavier ergonomique devienne la propriété industrielle d'une société. Ca signifie qu'une société a mis au point une invention spécifique (nouvelle, brevetable, etc.) qui se résume simplement à un clavier ergonomique. C'est l'invention spécifique qui est protégée, pas l'ergonomie d'un clavier dans l'absolu.


Message édité par ACut le 26-08-2003 à 13:43:12

---------------
NOUVEAU! Le guide de l'édition en version ebook : http://marcautret.free.fr/autret/150q-ebook/
n°498462
Taz
bisounours-codeur
Posté le 26-08-2003 à 13:44:36  profilanswer
 

on fait bien la différence entre la "souricière" et le "moyen de capture d'animaux", t'inquiètes

n°498467
ACut
Posté le 26-08-2003 à 13:50:39  profilanswer
 

Taz a écrit :

on fait bien la différence entre la "souricière" et le "moyen de capture d'animaux", t'inquiètes


C'était pas flagrant.


---------------
NOUVEAU! Le guide de l'édition en version ebook : http://marcautret.free.fr/autret/150q-ebook/
n°498469
Taz
bisounours-codeur
Posté le 26-08-2003 à 13:53:59  profilanswer
 

ACut a écrit :


C'était pas flagrant.

ben on comme on connait pas le contenu des brevets, mais des noms comme "input device system", ça sent pas bon  :o

n°498474
ACut
Posté le 26-08-2003 à 13:58:20  profilanswer
 

Taz a écrit :

ben on comme on connait pas le contenu des brevets, mais des noms comme "input device system", ça sent pas bon  :o  


Je dis pas que ça sent bon. Je dis que depuis le début vous soutenez tous la thèse selon laquelle de simples idées seraient protégeables et protégées, or c'est purement faux. Ni en propriété intellectuelle, ni en propriété industrielle, une idée n'est protégeable. Il y a peut-être des brevets biaisés ou qui trichent avec ça, mais aucun avocat ne validera cette doctrine, y compris les juristes amerloques, qui sont particulièrement sensibles à la notion de fixation sur un support.


---------------
NOUVEAU! Le guide de l'édition en version ebook : http://marcautret.free.fr/autret/150q-ebook/
n°499282
gilou
Modérateur
Modzilla
Posté le 27-08-2003 à 09:41:44  profilanswer
 

A la lecture du brevet sur la conversion des noms de fichier pour windows ( http://swpat.ffii.org/brevets/echa [...] ex.fr.html ) je me rend compte que j'aurais facilement pu pondre une douzaine de tels brevets bidons lors de mon passage a Adobe, ou il etait interdit de lire le texte des brevets afin de ne pas pouvoir etre accusé d'avoir enfreint un brevet deposé en cas de proces.
Parce que la, le truc deposé, c'est juste une spec d'implem (d'un truc archi courant en plus) et plein de choses dont le seul but est d'augmenter le nb de pages.
A+,


---------------
There's more than what can be linked! --    Iyashikei Anime Forever!    --  AngularJS c'est un framework d'engulé!  --
n°499305
Harkonnen
Modérateur
Un modo pour les bannir tous
Posté le 27-08-2003 à 09:57:04  profilanswer
 

gilou a écrit :

A la lecture du brevet sur la conversion des noms de fichier pour windows ( http://swpat.ffii.org/brevets/echa [...] ex.fr.html )


404 :o


---------------
J'ai un string dans l'array (Paris Hilton)
mood
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