Bonjour,
 
voila mon prog avance bien et je voudrais le distribuer en freeware (et non pas open-source...) dans un premier temps.
Donc spécifier que je possède les droit sur ce logiciel.
 
J'ai lu dans un post qu'on pouvait prendre le "eula.txt" de mcrosoft, mais est-ce vraiment la meilleure solution ? et pour un freeware ?
 
Je n'ai pas réussis à trouver pour le moment d'organisme qui proposent des contrats de licence "tout prêt".
 
Par la suite il se pourrait que je fasse passer mon log en shareware, donc pour le vendre.
Peut-on risquer quelque chose (fisc...) si on ne déclare pas ces revenus ?
 
Voila merci pour vos réponses!    
 

Bah si tu ne déclare pas des revenus --> faude fiscale --> fisc
 
Et pour VENDRE quelquechose, il faut une SOCIETE

Il y a des exemptions pour les faibles montants, tout de même...

 
non
 
Je l'ai justement spécifié dans mon post plus haut pour qu'on vienne pas lui pourrir la tête avec la légende urbaine comme quoi si c'est inférieur à XX.XXX € (dépend de l'ami du cousin a qui c'est arrivé), il suffit de l'inscrire dans la case XXX (dépend de l'ami du cousin a qui c'est arrivé).

L'ennui c'est que je viens d'avoir mes 18 ans, en première année de BTS qui n'a rien avoir avec la prog.. je me vois mal consacrer du temps (précieux) à faire des démarches (qui je suppose sont couteuses...) pour créer une societé alors que je ne suis même pas sur d'engranger des revenus...
 
A moins qu'il existe des statuts spéciaux pour ces cas de figure..
Enfin je vais essayer de me renseigner de ce coté.
 
Sinon, est-ce la même règlementation si on demande simplement aux gens de faire un don ? (comme on voit souvent "make a donation.." )
 
Par ailleurs, en ce qui me concerne, je n'pense pas que pour quelques dizaine de licences vendues on puisse être inquiété.. (si ?   je ne suis pas trs optimiste   )
Mais bon de toute manière j'ai le temps de voir venir.
 
Pour l'instant je voudrais trouver un contrat d'utilisation freeware, qui specifie bien mes droits sur ce log.
 
merci  

Ya t il des regimes speciaux pour les logiciels ?
 
J'ai trouvé ceci : http://pagesperso-orange.fr/lectur [...] alites.htm
 
Apparament selon ce lien je peux creer une assos, et etre imposé comme une entreprise.
C'est gratuit une assos ? (suffit juste d'aller a la prefecure je crois ?)
 

Tu confonds peut-être avec le fait de réaliser une activité commerciale ou non. Il peut s'agir d'un revenu divers, qui n'en est pas moins soumis à l'IPP, mais qui ne nécessite pas de constituer une entité morale distincte. CIR art. 90 1°.  

l'IPP c'est quoi ?
 
Sircam je crois que ça s'applique qu'aux salariés, car ils payent déjà des charges sociales je crois..
enfin bon je me noie un peu dans toutes ces infos des que je plonge la tete dans tous ces truc de droit.
 
Je crois que le plus simple pour moi sera d'aller a la chambre des métiers le moment venu - demander conseil (c'est tout pres de chez moi..)
donc voila merci!
 
Mais en attendant si vous trouvez un contrat pour un freeware, je suis preneur    
A moins que je n'fasse un copier/coller d'un autre log fin bon, j'vais voir!

Impôts des Personnes Physiques.
 
Commence plutôt par développer ton truc et voit si ça marche vraiment et si les gens sont prêts à te payer. Tu peux, dans les 3 mois, régulariser ton revenu en t'adressant à un guichet d'entreprise (ça doit être kiff France-Belgique; càd TVA + anciennement n° de commerce).
 
Inutile de passer en d'emblée en société, et pour de faibles montants, reste l'option indépendant à titre complémentaire (il faut être salarié en général, mais parfois chômeur ça peut le faire).
 
First things first, hein : voir si c'est vendable Ensuite se tracasser avec la paperasserie.

C'est deja fait ^^ enfin à au 3/4
 

lol oui ça doit l'être j'ai passé vachement de temps dessus et j'l'ai déjà fait tester à des potes (qui pourtant sont critiques) et me disent que mon log est sympa. J'en ai vu dans la même catégorie, bien plus mauvais qui se vendent alors pourquoi pas moi    
 
En tout cas merci pour ces conseils, j'espère qu'ils me serviront !
 
A bientôt !

Pour faire vite c'est un log de guitare, avec une banque d'accord, un module pour s'enregistrer, une boite a rythme "meilleure" que les sons qu'on a avec du materiel classique (j'ai fais 12 ans de batterie c'est moi qui fais les rythmes ^^) (avec une fenêtre de mise a jours pour récupérer de nouveaux rythmes), on peut changer la vitesse de lecture des rythmes, il y a aussi un module pour s'enregistrer en video (qui bug pr linstant - pour mettre sa tête sur youtube par ex) et un accordeur.
 
Ya encore quelques bug, et la j'essaye de faire en sorte que les utilisateur puissent creer leur propre rythme de batterie, mais ça me pose quelques problèmes.
Voila, tout ça en C# + directx!

J'ai rien contre les diminutifs, mais celui-la est a la limite du comprehensible ... vu que dans un contexte informatique, "log" veut deja dire autre chose que "logiciel".

lol c'est vraiment la dernière chose à laquelle j'aurais pensé!    J'essayerais d'écrire "logiciel" la prochaine fois! ..si tu veux..
 
 

Beh, c'est selon que tu veuilles jouer unplugged ou non, comme sur MTV, quand on étaient jeunes j'étais jeune.  
 
BROKENSTRING, c'est quand tu casses une corde de ta guitare parce que tu jouais "plugged".