Arcapt a écrit a écrit :
franchement ouais t'aurais pu faire un effort, c'est vraiment du vol pur à ce niveau. Et je ne vois pas en quoi la vie le justifierait!
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Le vol, c'est l'appropriation frauduleuse de la chôse d'autrui au sens de l'article L 311-1 du Nouveau Code Pénal.
Or on ne peut pas à mon sens considérer une information comme une chôse, même si on l'admet, cette chôse m'a été remise volontairement par le magasin, donc la qualification pénale de vol ne tiens plus. A fortiori "PUR", y'a une thèse en droit pénal à écrire dessus, c'est un scoop dont tu possèdes la primeur, jamais entendu parlé et le reste de la planète non plus.
Donc il faudra envisager une autre base textuelle pour engager ma responsabilité pénale.
faudrait plutôt penser à la contrefaçon qui est l'atteinte aux droits d'auteur.
Bon maintenant blague à part, c'est vrai( pour la troisième fois) qu'exceptionnellement, j'aurai pu faire l'effort et que je l'ai pas fait.
Concernant l'expression "c'est la vie ", ce n'était pas évoqué en tant que fait justificatif, mais pour dire que dans la vie il arrive des trucs qui ne te plairont pas forcemment et malheureusement t'en verra d'autres et des pires que l'effroyable crime que j'ai commis.
Message édité par mrpoisson le 04-07-2002 à 12:55:16
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