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  Image non-libre de droit modifiée peut-elle être utilisée ?

 


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Auteur Sujet :

Image non-libre de droit modifiée peut-elle être utilisée ?

n°1010962
beneluz
Posté le 30-03-2008 à 14:06:49  profilanswer
 

Bonjour,
J'ai cherché un peu partout mais je n'ai pas trouvé de réponse à ma question, je viens donc poster pour la première fois sur ce forum qui m'a été d'un grand secours plus d'une fois et que je trouve excellent.
Je voulais savoir si une image qui n'est pas libre de droit mais qui est détournée (je pense notamment à une photo d'annes Geddes ou on remplace le bébé existant par un autre bébé) peut-être utilisée où si elle reste la propriété de l'auteur ? (remplacement d'un acteur sur une affiche de ciné etc...)
Merci pour votre temps et vos réponses.
Béné.

mood
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Posté le 30-03-2008 à 14:06:49  profilanswer
 

n°1010964
leserigrap​he
Stop the music and go home
Posté le 30-03-2008 à 14:09:18  profilanswer
 

ouille bonne question !!!!
 
Je sais que pour un dessin si tu modifie minimum 7 éléments c'est bon!
 
Mais alors pour une photo... :??:

n°1010966
Terminapor
I'll see you rise.
Posté le 30-03-2008 à 14:16:51  profilanswer
 

leserigraphe a écrit :

ouille bonne question !!!!
 
Je sais que pour un dessin si tu modifie minimum 7 éléments c'est bon!
 
Mais alors pour une photo... :??:


ces quoi ces conneries ? O_o
 
Modifier 7éléments et c'est bon :lol:


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n°1010967
wizopunker
FUCK ANARCHY!
Posté le 30-03-2008 à 14:28:40  profilanswer
 

leserigraphe a écrit :

ouille bonne question !!!!
 
Je sais que pour un dessin si tu modifie minimum 7 éléments c'est bon!
 
Mais alors pour une photo... :??:


heuuu, à mon avis tu rèves la :D


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n°1010968
leserigrap​he
Stop the music and go home
Posté le 30-03-2008 à 14:51:37  profilanswer
 

Je parle d'un dessin!

 

dans le textile en tout cas oui !(c'est ce qu'on m'enseigne ndlr)

 

Edit: et quand je dis changer 7 éléments c'est 7 éléments majeur, pas simplement  passé d'un carré simple a un carré a bord arrondis!


Message édité par leserigraphe le 30-03-2008 à 14:53:37
n°1010969
wizopunker
FUCK ANARCHY!
Posté le 30-03-2008 à 15:05:35  profilanswer
 

ça dépend de ta notion de "dessin" et de "changer"
T'as des exemples de que ça implique comme changement? Je pense vraiment pas qu'on ait le droit de juste modifier un dessin (même majeurement), au pire peut-être s'en inspirer.

 

Ton cours, c'est un cour de droit, ou c'est juste une méthode pour rendre méconnaissable un dessin pour se mettre à l'abris?


Message édité par wizopunker le 30-03-2008 à 15:07:47

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n°1010970
leserigrap​he
Stop the music and go home
Posté le 30-03-2008 à 15:08:31  profilanswer
 

enfin pour moi quand tu as un dessin et que tu change tres fortement 7 éléments c'est plus du rôle de l'inspiration qu'autre chose.

 

Edit: une méthode pour rendre méconnaissable un dessin pour se mettre à l'abris


Message édité par leserigraphe le 30-03-2008 à 15:09:11
n°1010971
wizopunker
FUCK ANARCHY!
Posté le 30-03-2008 à 15:09:34  profilanswer
 

bin pas si tu te bases sur un fichier non? Si tu reproduits le dessin à la main, en changeant des éléments, je sais pas trop après :D

 

EDIT: ok, donc ça n'a pas de réelle portée juridique, et la on est d'accord que pleins de gens le font :D


Message édité par wizopunker le 30-03-2008 à 15:10:07

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n°1010972
leserigrap​he
Stop the music and go home
Posté le 30-03-2008 à 15:11:50  profilanswer
 

ah oui moi je parlais de le faire a la main

n°1010973
_marine_
Posté le 30-03-2008 à 15:37:35  profilanswer
 

Euh ça me semble super étrange là... ça serait bien trop facile de changer 7 points d'une illu pour qu'elle ne soit plus libre de droit honnêtement.
Dans ce cas pourquoi se prendre la tête à faire un truc s'il suffit de piquer le taff des autres et de le changer un peu :??:  
 
En même temps j'avoue que j'y connais pas grand chose mais si quelqu'un à des lois sur ça ou quoi je voudrais bien voir...  
Enfin, si je ne me trompe pas (je vais rechercher l'article pour être sure) mais c'est au contraire un préjudice bien plus grand que le simple "vol" d'image dans le sens où il y a en plus modification et donc atteinte au droit moral et au respect de l'œuvre...
 
Sur ce je file vérifier ce que je dis avant de me faire taper sur les doigts :D


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Luciole & Scarabée
mood
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Posté le 30-03-2008 à 15:37:35  profilanswer
 

n°1010974
wizopunker
FUCK ANARCHY!
Posté le 30-03-2008 à 15:53:17  profilanswer
 

moi perso je rejoins marine à 100% pour ce coup la :o


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n°1010975
_marine_
Posté le 30-03-2008 à 16:03:03  profilanswer
 

Merci d'me soutenir :D
 
Bon je retrouve plus l'article... je me perds dans tout ce que le lis mais toujours est t'il qu'en effet le délit est bien plus grand qu'un simple plagiat ou vol car c'est considéré comme une détérioration de l'œuvre, et donc comme je le disais c'est une atteinte au droit moral et au respect de celle ci :)
 
Je vais quand même continué à chercher un peu et si je trouve je posterai tout ça.


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Luciole & Scarabée
n°1010976
beneluz
Posté le 30-03-2008 à 16:09:17  profilanswer
 

Oui bon, vous êtes un peu parti sur le dessin et vous êtes détournés de la photo... mais donc si on modifie une oeuvre d'anne geddes pour la vendre la fichier modifié à un particulier, il s'agit d'une détérioration de l'oeuvre originale et ça n'est pas exploitable ?!?

n°1010977
wizopunker
FUCK ANARCHY!
Posté le 30-03-2008 à 16:27:04  profilanswer
 

bin j'aurai presqu'envie de te répondre de voir ça avec un conseiller juridique, parce que tu sembles vouloir exploiter ça à des fins commerciales, et la je suis pas sur qu'on soit bien placé pour te donner un "go"


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n°1010978
_marine_
Posté le 30-03-2008 à 16:32:45  profilanswer
 

Oui. Là je parlais d'illu parce que ça m'est plus familier mais ça reste une détérioration de l'œuvre bien entendu!
 
Après si tu veux faire ça pour tes gamins à titre perso et que ça sorte pas de chez toi, personne ne t'en empêchera. Mais pour la vente c'est carrément abusé franchement à mon sens.
 
J'vais peut-être paraitre réac mais déjà, sans chercher dans les lois, je ne comprends pas comment on peut se permettre de reprendre le taff de quelqu'un pour le modifier un poil et en faire des bénéfices. Quel satisfaction(s) personnelle(s) peut-on en retirer?
Derrière la photo, y a tout un staff qui a bossé dessus, sur l'idée, sur tout le matériel à mettre en place... et en gros tu reprends ce travail qui à été long et couteux pour le modifier et le revendre toi alors que tu n'aura que modifier un petit bout de truc... ça serait bien trop sympa, non? :D
 
En tout cas là j'ai plus trop le temps de chercher (ma participation au concours stagne) mais pour être plus sûre de ça, va voir si tu veux du coté des droits d'auteur et vers le code de la propriété intellectuelle :)


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Luciole & Scarabée
n°1010979
athenaa
Posté le 30-03-2008 à 16:34:34  profilanswer
 

_marine_ a écrit :

Oui. Là je parlais d'illu parce que ça m'est plus familier mais ça reste une détérioration de l'œuvre bien entendu!
 
Après si tu veux faire ça pour tes gamins à titre perso et que ça sorte pas de chez toi, personne ne t'en empêchera. Mais pour la vente c'est carrément abusé franchement à mon sens.
 
J'vais peut-être paraitre réac mais déjà, sans chercher dans les lois, je ne comprends pas comment on peut se permettre de reprendre le taff de quelqu'un pour le modifier un poil et en faire des bénéfices. Quel satisfaction(s) personnelle(s) peut-on en retirer?
Derrière la photo, y a tout un staff qui a bossé dessus, sur l'idée, sur tout le matériel à mettre en place... et en gros tu reprends ce travail qui à été long et couteux pour le modifier et le revendre toi alors que tu n'aura que modifier un petit bout de truc... ça serait bien trop sympa, non? :D
 
En tout cas là j'ai plus trop le temps de chercher (ma participation au concours stagne) mais pour être plus sûre de ça, va voir si tu veux du coté des droits d'auteur et vers le code de la propriété intellectuelle :)


 
je suis d'accord avec toi  :)

n°1010980
beneluz
Posté le 30-03-2008 à 16:43:52  profilanswer
 

A vrai dire, je n'en ai pas vraiment l'intention... j'essaie juste de glaner qq informations quant à l'accès aux images. Et pour la partie "montage photo" à partir d'un original et d'une photo je me demande quelles sont les règles.

n°1010981
_marine_
Posté le 30-03-2008 à 16:50:15  profilanswer
 

Bon je laisse quand même ce lien: Code de la Propriété Intellectuelle annoté
 
Et en très très "résumé":
 

Citation :

Le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.
 
La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une oeuvre de l'esprit quelle que soit son genre (littéraire, musical ou artistique), sa forme d'expression (orale ou écrite), son mérite ou sa finalité (but artistique ou utilitaire).
 
Le droit d'auteur couvre donc toute création de l'esprit, qu'elle soit une oeuvre littéraire (livres, journaux, pièces de théatre, logiciels, site web, etc.), une oeuvre d'art (peinture, sculpture, photographie, image infographiée, architecture, etc.), une oeuvre musicale ou audiovisuelle, dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle est l'expression de la personnalité de l'auteur. Ainsi ne tombent pas sous la protection du droit d'auteur les créations de l'esprit purement conceptuelles telles qu'une idée, un concept, un mot du langage courant, ou une méthode.
 
Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
 L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul
 fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif
 et opposable à tous.
 Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral,
 ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].
 
Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
 L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre
 sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
 Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits
 pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.


 

Citation :

Des exceptions existent tout de même lorsque l'œuvre est divulguée, c'est-à-dire que l'auteur ne peut s'opposer à  :
 
    * la représentation privée et gratuite dans un cercle de famille ;
    * la copie ou reproduction réservée à un usage strictement privé du copiste ;
    * la publication d'une citation ou d'une analyse de l'oeuvre, dans la mesure où celle-ci est brève et justifiée par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information, de l'œuvre ;
    * la parodie et la caricature.


 
En espérant que tu y trouves tes réponses ;) Je ne retrouve plus l'article exact perso...


---------------
Luciole & Scarabée
n°1010982
beneluz
Posté le 30-03-2008 à 16:56:22  profilanswer
 

marine, je viens de visiter ton blog et j'aime beaucoup ce que tu fais...
Merci pour l'article.

n°1010984
wizopunker
FUCK ANARCHY!
Posté le 30-03-2008 à 17:35:11  profilanswer
 

et voila marine, tu vas voir tes oeuvres partout, avec 7 changements quand même :o


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n°1010986
beneluz
Posté le 30-03-2008 à 17:39:36  profilanswer
 

euh wizo t'arrête....

n°1010987
Terminapor
I'll see you rise.
Posté le 30-03-2008 à 17:39:41  profilanswer
 

wizopunker a écrit :

et voila marine, tu vas voir tes oeuvres partout, avec 7 changements quand même :o


 :D

 
beneluz a écrit :

euh wizo t'arrête....


Mais, prends ça au second degrés, d'où le ":o" ;)


Message édité par Terminapor le 30-03-2008 à 17:40:09

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Perhaps you don't deserve to breathe
n°1010988
wizopunker
FUCK ANARCHY!
Posté le 30-03-2008 à 17:41:47  profilanswer
 

beneluz a écrit :

euh wizo t'arrête....


han ben non, la j'ai envie de continuer pour le coup :o


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n°1010989
beneluz
Posté le 30-03-2008 à 17:45:35  profilanswer
 

mais moi aussi c'est du second degrès... je ne prend pas la mouche... j'aime bien l'humour et l'ironie!

n°1010990
_marine_
Posté le 30-03-2008 à 17:47:04  profilanswer
 

beneluz a écrit :

marine, je viens de visiter ton blog et j'aime beaucoup ce que tu fais...
Merci pour l'article.

:jap:  
 

wizopunker a écrit :

et voila marine, tu vas voir tes oeuvres partout, avec 7 changements quand même :o


Pas grave, maintenant qu'on a les articles je me ferrais plein de sous en portant plainte [:gyene]
 
 


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Luciole & Scarabée
n°1010992
beneluz
Posté le 30-03-2008 à 17:50:45  profilanswer
 

tu les faits sous quel logiciel tes colo ?

n°1011016
drake83
Chat lu les gens!
Posté le 30-03-2008 à 20:29:13  profilanswer
 

Bah les gars malheureusement ça se voit partout. Les brevets technologiques sont constamment contournés de cette manière. Une société X va décortiquer le produit de la société Y, le modifier un minimum (le détourner), déposer son brevet et la société Y n'aura que le bénéfice d'avoir sorti le produit la première.
 
Je parle de techno parceque c'est ce que je connaît. Mais je suis quasi sûr que des designs copiés ça existe aussi. Par contre évidemment je vois mal un Picasso détourné passer haha!
 


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||www.lefebvrecedric.com || Mon boulot
n°1011018
wizopunker
FUCK ANARCHY!
Posté le 30-03-2008 à 20:38:41  profilanswer
 

On dit pas que ça existe pas, c'est clair que ça existe :D
On dit juste que c'est pas gratifiant intelectuelement. Après je suis pas sûr que ça les arrête :ange:


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n°1011026
_marine_
Posté le 30-03-2008 à 20:53:59  profilanswer
 

Bien entendu que ça existe, que c'est super courant,... sauf que ça reste illégal.

 

Après on est d'accord, si demain quelqu'un vient sur le forum et prend une gribouille pour la mettre sur un tee-shirt et le vendre il aura des chances de ne pas se faire prendre.
Déjà parce qu'il faudrait que ça soit repérable et pour ça rien de tel que de prendre le travail de quelqu'un ne vivant pas dans le même pays que soit et qui plus est, ne soit pas très connu.... dans ce cas qui verra que le dessin à été volé?

 

Et quand bien même, le peu de personnes qui s'en rendrons compte se trouverons fasse à des recours qui deviennent alors très compliqué pour l'auteur car il devra se référer aux lois de l'autre pays.
Et dans le cas où ça se passerais dans notre pays, il faudrait encore une fois que ça soit repérable, puis que la personne entame une négociation amiable dans le meilleur des cas ou une poursuite judiciaire...

 


Mais, dans le domaine artistique tout du moins, ça reste du vol, même après modification de l'œuvre. Et même plus vu que ça devient une détérioration de l'œuvre.
Après si certains préfèrent tenter en se disant que la chance peut leur sourire je trouve ça pathétique ;)

 

[edit]Ah ba +1 Wizo :D


Message édité par _marine_ le 30-03-2008 à 20:55:03

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Luciole & Scarabée
n°1011029
wizopunker
FUCK ANARCHY!
Posté le 30-03-2008 à 21:12:14  profilanswer
 

dis donc tu me plussoies beaucoup toi en ce moment, je trouve ça louche :o


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n°1011034
_marine_
Posté le 30-03-2008 à 21:36:55  profilanswer
 

Ça doit être que tu dis des trucs intelligents en s'moment... mais t'as raison c'est louche, tu piques tes phrases à qui? :o


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Luciole & Scarabée
n°1011035
wizopunker
FUCK ANARCHY!
Posté le 30-03-2008 à 21:47:35  profilanswer
 

A Alain, c'est un mec plutôt sympa en fait ce gars, je sais pas trop, faudrait que j'apprenne à le connaitre :D


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n°1011047
genghis77
-_-'
Posté le 31-03-2008 à 00:30:56  profilanswer
 

en ce qui me concerne j(utilise des images libres de droit dans mes compos pour le boulot, mais elles sont incluses dans des creations et souvent triturées pour ne plus du tout ressembler a l'original vu qu'elles sont mixées avec d'autres.
 
quand l'image necessite une autorisation, je fais simple, j'envoi un mail a l'auteur pour lui demander. la derniere fois il m'a repondu dans les dix minutes et m'a demandé de lui envoyer la pub finale si sa photo etait selectionnée pour le BAT final.
 
tout ca sur SXC.hu, le type etait neerlandais ou suedois je me souvient plus.


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Je sais que je plais pas à tout le monde... mais quand je vois à qui je plais pas... je me demande si ça me dérange vraiment
mood
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