Bonjour,
 
Tout d'abord désolé sur ce sujet n'est pas dans le bon forum, car je ne savais pas trop ou le mettre.
 
Alors voilà, je suis actuellement en train d'effectuer des travaux de rénovation dans ma maison. Celle-ci est jumelle est mitoyenne à une autre. Mes travaux concerne mon electricité ( que je passe aux normes, l'ancienne installation date de 1970 , et les fenetre quej e passe en double vitrage, plus des ouverture supplémentaires ( j'ai un permis de construire pour les nouvelles ouvertures ).
Le problème est que mes travaux engendre des bruits et mon voisins sors comme un dingue de chez lui pour venir gueuler ( pas moyen de le calmer et de dialoguer avec lui, pareil avec son gendre qui est le proprio de sa maison ), ce dernier menace d'appeler la gendarmerie si je n'arretes pas mes travaux. de plus son gendre me menace de me casser la gueule ( ca il peux venir je l'attends ).
 
Quel sont mes droits ? Dans quelle mesure suis-je répréhensible pour le bruit que je genere ?
 
Merci d'avance pour vos réponses.

 
Du moment que tu respectes les horaires, aucun souci je pense.  
Il peut appeler la gendarmerie si ça l'amuse.

T'es libre de faire des travaux chez toi, dis lui d'appeller la gendarmerie si ça l'enchante, et menace le de porter plainte pour menaces justement si il continue

Il parait, que meme en journee on n'a pas le droit de faire du bruit si ccela depasse un certain seuil ... et mon perforateur ( genre de marteau piqueur electrique ), fait pas mal de bruit ...

 
Ben c'est comme quand tu utilises ta tondeuse à gazon ou ta perceuse, hein.
Ca fait un boucan de tous les diables. C'est pour ça qu'il faut respecter les horaires (genre chez moi le dimanche je dois avoir droit à 1h ou 2 aux alentours de midi, pas plus).
 
Ton voisin est un acariâtre et il le fait savoir, c'est tout.

tapage diurne ( ortho?) ca existe, je pense que c'est en fonction des decibels ( j'suis pas sur de l'unité de mesure là:d) que le voisin recoit ( a confirmer cependant)

Après un parours sur Légifrance:
http://www.legifrance.gouv.fr/WAsp [...] ligneDeb=1

 
Tu peut faire tes travaux en journée, dans la mesure ou tes travaux sont utiles et utilisés avec nécessités.

La prochaine fois qu'il vient et te menace, appele la gendarmerie devant lui...

Ah ben voilà merci freduche
 
j'ai cherché sur le net, mais tous les texte que je trouvais ne me concernais pas directement, j'ai pas cherché ou il fallais ^^

http://www.legifrance.gouv.fr/WAsp [...] teLegi.jsp

 
et n'hesite pas a porter plainte ou faire une main courante. Si on veux te frapper, laisse toi faire (dans une certaine mesure), si tu rend les coups tu ne gagnera rien.    
 

va voir ta municipalité car le site donne le texte de loi général, mais chaque municipalité peut émettre un arrêté concernant les heures concernant les travaux/jardinage.

 
Tu le sors d'un article de loi ou c'est une interpretation de ta part ?    

Pour la municipilatié j'ai envoyé un mail met j'attends une réponse ... mais bon c'est les vacances
 
Le texte est lui aussi un arreté "Arrêté portant règlement sanitaire du département de Paris. ", n'est il valable qu'à Paris dans ce cas là ?
 
Pour la menace, j'ai laissé courir, mais bon ca fait chier, à peine emménagé ( il y 6 mois ) déjà les voisins qui foutent leur merde.
 
surtotu que j'ai un clébart et je n'ai aps envis qu'il me l'empoisonne ( oui je suis parano mais bon il y a des tarés partout )

 
c'est meme tres souvent le cas  

 
Je le sors du Code Pénale, version officielle. Vu sur Légifrance (voir qq posts plus hauts...)

 
ok je vais chercher. Auparavent je n'avais jamais trouvé une indication d'horaire dans la loi, c'est pour ca.

 
 
Envoyer un mail à la mairie    
 
Telephone leur, crois moi ca a beaucoup d'effet

 
J'crois que tu va attendre longtemps
 
Va à la mairie directement... ça sera plus rapide  

Ne soyez pas si medisants ^^
 
Je leur est déjà envoyé un mail et j'ai eu la réponse dans la journée, bon ok c'était pour les horaires d'ouverture de la mairie, pas trop dur donc
 
Petite Ville, mais sont efficaces
 

 
Dialogue complètement coupé donc pour m'arranger avec eux c'est mort ...., par contre les travaux c'est jamais le Dimanche ( je l'ai eu fait 1 fois le samedis d'ailleur pourquoi jamais le samedi ? c'est interdit ? ), sinon je le fait 1H par jour entre 17Het 18H, et le vendredi apres midi entre 14H et 18H ... mais non ca ne lui va pas ...

 
Vu ces horaires, s'il n'avait pas râlé sur tes travaux, il aurait hurlé pour autre chose.
J'ai une amie dont la voisine lui reprochait de "marcher avec des talons aiguilles sur son parquet à 3h du matin" (elle était allé se chercher un verre d'eau... en pantoufle   )
 
Bref.

 
encore une fois, tout dépend de l'arrêté municipal
Ex chez moi, travaux de :
7h30-12h30 14h-19 du lundi au vendredi
10h-12 15-17 le samedi
10-12h le dimanche

 
 
on est bien d'accord
mais vu que c'est déjà la guerre entre eux, il est évident que le voisin défoncera d'abord le chat avant de le nourrir.
donc autant faire les travaux en respectant la loi, en évitant tout excès inutile.  
Mais s'il est nécessaire de faire des trous, il ne va pas les faire à la petite cuillère. S'il a besoin de défoncer un mur en béton pour faire une saillie nécessaire à l'électricité, je ne connais pas de modèle silencieux.

Je n'ai pas un chat, mais un chien, mais j'ai bien rit en lisant ceci ^^
 

 
D'ou mon intervention sur le forum    
 

 
Oui en effet, le silence dans les travaux n'existes pas, sauf en payant l'hotel à ses voisins peut etre ?

Laissez la Gendarmerie en dehors de ça, elle a autre chose à fouttre
 
Tu lui expliques une 1ere fois la nécessité de faire des travaux et combien de temps cela va durer. Il faut que tu sois poli, courtois, le ton ne doit pas être hausser. Si il ne veut rien entendre, laisse le s'agîter tout seul dans son coin

 
 
le dimanche c'est de 10h à midi que l'on a le droit de faire du bruit. Personnlement je trouve cela bcp trop tôt

 
Ca dépend souvent de la commune.  

en fait y'avait un gars qui faisait de lourds travaux dans notre immeuble et cela faisait 6 mois que ça durait (et uniquement le week end), un jour n'en pouvant plus, on va sonner à sa porte c'était un dimanche matin en lui disant qu'on avait besoin de récupérer etc. Que ça faisait bien trop longtemps qu'il faisait sopn bordel et le monsieur a fini par coller sur la porte de l'immeuble en bas, un article d'ordre général (je ne me souviens pas avoir vu le nom de notre commune) où il y avait ses horaires.
 
En fait dans ces histoires de travaux je suis un peu des deux côtés. Je comprend très bien que parfois le bruit (atroce) est obligatoire. Mais ce que je ne supporte pas c'est qu'il perdure sur un temps infini et qu'en semaine rien n'avance d'un poil. Le gars souhaitant garder ses congés ou autre, se permet de pourri les we de tous les autres sous pretexte qu'il est limite EGOISTE. Je sais pas moi j'ai des lourds travaux de prévus et je ne souhaite pas passer par un professionnel (donc je vais moins vite ...) et bien je me demerde pour en faire un maximum en semaine pour déranger un minimum de gens et tout comme briseparpaing le dit, j'évite au maximum les we et surtout pas le dimanche même si la loi autorise 2h en général. La loi ça change en rien la mentalité des voisins et c'est pas ça qui les rendra gentil avec toi par la suite si tu les as mis sur les nerds durant plus de 6 mois.

Tout à fait.
Des égoïstes, il y en a autant chez ceux qui subissent les travaux, que chez ceux qui les font.
D'ailleurs tous les week-ends pendant 6 mois, je me demande si ça peut pas être considéré comme abusif, vu l'article de loi qui figure dans ce thread.
En tout cas moi je trouve ça bien trop long. Des travaux oui, tout le monde a des voisins (ou soi-même) ayant besoin de faire des travaux qui font du bruit, mais 6 mois...

en fait je m'en suis rendu compte le jour où ça s'est arrêté, on était en avril et on avait eménagé en novembre d'avant, ça le faisait depuis le début. Et il me semble avoir lu qq chose comme quoi le tapage diurne commençait si les délais étaient trop longs, si les bruits n'étaient pas de courte durée. Mais rien de vraiment officiel.

 
Oui et bien elle est venue hier soir la Gendarmerie, il les a appelé ... J'ai fait du bruit de 17H à17h45 quand les gendarmes sont arrivés, il m'ont donnée raison et lui l'ont prevenu que si ils le rappellais pour ca c'est lui qui recevrais une amende ... Ils ont precisé que 1H dans la semaine c'est pas le pérou et que même si je le faisait toute l'apres midi du vendredi, ils pourrais comprendre que dans une veille maison, on a des travaux à y faire.
 
J'étais mort de rire
 
J'ai invité les gendarmes à prendre le café
 
 

"L'arroseur arrosé" est une blague qui ne me lasse jamais.

 
Le contraire m'eut étonné
 
C'est vraiment un voisin à la con que t'as. C'est un vieux qui se fait chier nan?  
 
Appler la Gendarmerie pour ça...Et après c'est le même genre de type qui va reprocher aux fdos de pas courir après les bandits quand il se prendra une prune...
J'execre ces comportements

 
   bon alors fais gaffe, il est vraiment débile. au début on pouvait croire qu'il parlait de gendarmes pour jouer la carte de l'impressivité (tout en sachant que tu avais le droit mais qu'il essayait en force de te faire cesser), mais là ça présage d'un nombrilisme doublé d'une assurance de con à la Audiard

+1 philibear
 
Sans rire, c'est effectivement le genre de gars capable de refiler de la bouffe empoisonnée à ton chien comme ça, pour "se venger". Ainsi que quelques autres mesquineries qui n'amuseront que lui.

Sympa ce petit topic.
Depuis le début de l'été dans mon batiment ils se sont tous mis aux travaux... bonjour le boucan ça résonne à mort avec ces murs.. ça y va à grand coup dans les murs.. un enfer.
Et justement je me demandais quand ils avaient le droit de faire tout ce bruit. Dimanche dernier je leur ai dit d'arrêter et ils l'ont fait parceque je sais que c'est interdit, mais ça arive parfois à 19-20H pendant 15-30mn ça y va au marteau-piqueur dans le batiment à coté on s'entend plu parler.. bref ya pas une loie partout en France qui dit les horaires à respecter en appartement pour des travaux ?

non c'est propre à chaque municipalité