Bonjour,
 
 loin de moi de vouloir faire de ce topic un 3615 my life, mais j'ai un réel problème qui pourrait peut-être arriver un jour à d'autres personnes.
 
Je ne sais pas si il y quelque'un qui va pouvoir un tant soit peut m'aider, mais si c'est le cas, je lui en serais plus que reconnaissant. Attention ça va être long.
 
Voici mon problème. J'e suis propriétaire d'une maison avec 2 murs mitoyens, sur l'un de ces murs, on commence à voir apparaitre sur la tapisserie des traces d'humidité (bien flagrante). Il s'avère qu'a cause du chénau du dessus de ce mur, l'eau s'infiltre dans le mur.
 
On a alors fait des devis pour des couvreurs qui nous on annoncé que la réparation ne sera pas définitive tant que le voisin ne réparerais pas son chénau, le notre étant en fait en bonne état. L'un de ces couvreurs ne fera la réparation que si le propriétaire de la maison voisine lui donne l'autorisation écrite pour cette réparation.
 
J'ai donc contacté le propriétaire qui je cite : "ne veus plus faire de frais sur cette maison qui ne lui rapporte pas d'argent". Il m'a ensuite, je passe les détails , expliqué que les locataires sont des personnes de sa famille, qu'il ne veut pas mettre dehors. (Le rapport avec la courgette ?!) Moi je lui ai signalé que j'étais rétissant à faire 250 Euros de réparation pour une réparation justement qui ne serait que temporaire.
 
J'ai été très poli et courtois mais j'ai eu hélas le malheur de lui dire que je me fichais que l'ancien propriétaire de ma maison ne s'est jamais plaint. (Ben ouais, j'suis un nerd, pas un diplomate, j'aurais du dire que cela ne me regardais pas ... De plus l'ancien prorpio c'était plaint !).
 
 
Je lui envoie donc une lettre recommandé pour essayer de le faire réagir, mais j'ai l'impression que cette lettre est plutot bancale.
 
En fait je ne sais pas quels droits j'ai exactement ... Dois je faire les réparation à ma charge en sachant que je evrais peut-être les refaire dans un an ? Dois je le "forcer" à réparer son chéneau pour être tranquille ? De plus le mur du voisin est totalement noir est gorgée d'eau, et cette eau arrive dans la chambre du bébé.  
 
Bref, je ne sais pas tout simplement quel droit j'ai, ou je peus trouver ces infos etc etc ... Si quelqu'un pouvait me donner une piste pour démarrer. Demain nous allons faire appel à un expert pour avoir une preuve formelle que ce problème est à cause du chéneau voisin.
 
Pour finir voici le texte de la lettre que je désire lui envoyer ... Mais envoyer un lettre sans savoir quel droit j'ai ... difficile ...
 
Monsieur,
 
Comme annoncé lors de notre conversation téléphonique de ce jour, je vous envoie ce courrier par recommandé.
 
Depuis février 2004, nous sommes propriétaires de la maison située au nn rue nn. Nous sommes donc voisins avec Monsieur et Madame xxx vos actuels locataires.
 
Nous avons constaté il y a environ 1 mois une fuite au niveau du chéneau. Cette fuite se situe au niveau de la mitoyenneté.  Nous avons alors pris l’initiative de faire appel à différents couvreurs afin de faire établir des devis : xxxs, xx et SARL xx Le montant de la prestation est d’environ 250 euros.
 
Pour en avoir discuté avec Monsieur xxx, qui est au courant du problème, c’est cependant à vous que je dois m’adresser, puisque c’est vous qui êtes le propriétaire.
 
Si aujourd’hui je me permets de vous écrire c’est pour vous informer que les couvreurs sont unanimes, la réparation proposée ne sera qu’éphémère compte tenu de la vétusté de votre chéneau. Tous m’ont expliqué que  le temps que votre chéneau ne sera pas refait à neuf la réparation ne sera pas sérieuse. En effet, il est impossible de souder sur votre chéneau .  Vous comprendrez bien que je ne veux pas payer 250 euros une réparation  dont la durée dans le temps n’est pas assurée, et qui risque d’être régulièrement à refaire.
 
J’espère qu’il sera possible de trouver un terrain d’entente car mon objectif n’est pas « le conflit ». De toute évidence cette réparation est inévitable car Monsieur xxx comme moi même avons constaté une infiltration dans le mur mitoyen.
 
Je reste à votre disposition pour tous renseignements complémentaires. A défaut d’une réponse de votre part, nous prendrons les dispositions nécessaires.
 
 
 
      Cordialement,
      Bfg
 
 
 
 
Merci d'avance de vos conseils.

Si vous aviez mème l'adresse d'un forum juridique bien peuplé ou je pourrais poster ce message, ça serait déja très bien. Mes recherches sur le sujet ne sont pas très fructueuse ...

Va demander conseil sur le topic des juristes :
 
http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] =58&cat=13

sans aucun doute

 
Ouais, on ma conseillé de me faire passer au tel pour Julien Courbet ...
En dernier recours, on sait jamais
 
Nan, plus sérieusement ... help !

Sinon, à première vue, je dirais que le proprio de la maison voisine doit faire des travaux, parce que le dépérissement de son bien met ton bien en péril (et ouais j'ai fait du Droit moi aussi, alors je connais les termes qui claquent )

 
Tiens, j'ai pas du tout pensé à ça ! Merci ! Fo que je trouve comment configurer les newsgroup club-internet maintenant !

Je t'ai indiqué le topic des juristes...

+1 pour michou
 
Sinon si tu habites une ville de taille assez conséquente tu as des consultations gratuites de la part d'avocats. Renseigne-toi à ta mairie.

 
C'est ce que je pense aussi. Mais bon, ce que je pense est ce qu'il en est vraiment. J'ai "entendu" parlé qu'en cas de mur mitoyen il y à partage des frais ... Mais c pas le mur qui doit être réparer c'est son chéneau ...
D'ou mon doute ...

 
J'habite Lille. Bonne idée également, je vais appeler la mairie demain.

Bah, y a le droit, et puis y a le reste !
 
Négocie avec lui le partage des frais, et même si tu dois un peu payer pour qu'il fasse réparer son chéneau, ça te coûtera tjs moins cher que de payer les réparations sur ta maison plusieurs fois !!
 
Au fait skoi un "chéneau" ?

Le gauche ?
 
 
 
 
Si j'ai bien compris son voisin ne souhaite pas négocier.

 
Nan, la réalité

 
Mais je veus bien participer ! Et lui aussi veus bien que je participe, à hauteur de 100% de ses réparations !! (Je m'emporte, mais fo avoir eu le bonhomme au téléphone. Je me emande comment je fais pour rester poli devant un tel ... nan, je vais encore rester poli ! ).
 
Un chéneau, c'est une très grosse goutière en gros. (Je savais mème pas ce que c'était avant quelques semaines ...)

 
Voilà, et moi j'ai pas envie de le mettre au tribunal (en fait je sais mème pas si je peus ...). Alors je tente la lettre recommandé après le coup de fil. J'espère que ça fait pas trop "menace" ... Je veus juste qu'il réagisse ... Mais bon si il est borné...

T'as une assurance pour la maison, tu as vu avec elle de quoi il en retournait ?
Tu peux peut-être avoir un dédommagement de sa part.

 
Pour l'assurance, c juste un problème d'humidité sur la tapisserie. Elle s'engage à rembourser 2 bandes de tapisserie.
 
Pour le couvreur c plus grave que ça. Ca va entrainer un problème rapidement avec une poutre de bois (j'ai pas tout pigé) qui va lacher. De plus le mur semble être gorgé d'eau coté du voisin.
 
Bref pour l'assurance, Il faut que la maison s'écroule pour agir ...

Si c'est grave à ce point-là (ça touche le gros oeuvre là), tu appelles le proprio et tu lui dis que soit il accepte ton offre de partage des frais, soit tu vas à la mairie pour que sa baraque soit déclarée insalubre, y a pas à se couper les poils du cul en quatre là !!

Si des couvreurs doivent effectuer des réparations c'est un problème assez conséquent. Tu devrais en toucher un mot à ton assurance en lui expliquant l'importance des travaux. Tu peux aussi en profiter pour demander comment tu dois agir pour faire en sorte que ton voisin se penche un peu sur le problème.
L'idéal, pour éviter l'affrontement, serait d'obtenir que ton assureur traite avec le sien.
 
Ceci dit je n'y connais pas grand chose et te conseille de demander sur le topic donné par michounette.

Oui remarque, c'est vrai que s'il y a déjà des dégâts causés, c'est aux assurances de jouer

dans ta lettre, pas besoin de préciser que tu est le voisin de mr et madame xxx.
le voisin c'est lui, pas les locataire.
 
si tu peux attendre la semaine prochaine, je pourrai demander tout ca a mon patron qui est expert en matière de mitoyenneté.
d'apres moi, tu ne peux pas faire grand chose.
 
une intervention sur un mur mitoyen est a la charge des deux propriétaires du mur, a eux de s'arranger entre eux pour répartir ces couts.
 
quoi qu'il en soit, question desalubrité, je te conseille de faire faire les travaux avant d'avoir encore plus de problèmes et que ca coute plus cher, de payer ces travaux et de t'arranger apres avec ton voisin, meme si c'est par voie judiciaire.
si tu attends la voie judiciare pour obtenir son accord pour payer la moitié des réparations, tu sera innondé avant que le jugement soit rendu (2 a 3 ans, voir plus pour ce type d'affaires)
 
 
autre piste: il pourait éventuellement faire passer ca en dégat des eaux  et faire prendre ca en chager par l'assurance habitation non?

 
Ma femme me dit (columbo style !) que c'est la ddass qui s'occupe des occupe des enquêtes d'insalubrité. Et elle bosse pour la ddass.
 
Pourquoi elle y a pas pensé hein ?!
 
(Elle est derrière moi là ).

 
Oui, c'est ce que l'on ma dit. Mais l'assurance veut pas bouger son derche  ...

 
Ca c clair qu'on va faire les travaux mais bon ... Par contre c'est pas sur le mur que doivent être fait les travaux, c'est sur son chénaux qui est trop vieux et non entretenu ... Je vois pas trop pourquoi je dois participer à sa réparation (mème si il faut le faire on le fera, mais j'aime pas me faire raccrocher au nez quand je suis poli .. )

J'ai peut-être mal compris mais ce n'est pas à toi de faire une réparation sur un mur qui ne t'appartiens pas.

bah c'est clair... dans mon taf je vois tous les jours des bagares entre voisins, desfois cest comique, desfois ca fait vraimant pitié pour les gens ...
en restant poli, tu devrais lui demander de faire un constat de dégat des eaux, il doit etre assuré pour ca normalement...

le mur est mitoyen, ca signifie qu'il appartient aux deux personnes.

 
Le mur appartient à nous deux. Mais c son chénaux qui coule, qui innonde le mur. Pour couper court à ça fo qu'il répare son chénaux.
 
Moi je peus faire un réparation provisoire qui coute 250 Euros ... Cool pour du provisoire !

la réparation globale elle coute combien ?

Dans ce que je quote il parle d'un autre mur. Du moins j'ai l'impression  
 
Edit : bon OK, ça va un peu vite pour moi  

nana, y'a pas de réparations a faire sur le mur en effet.
c'est le chenau privatif du voisin qu'il faut réparer.
 
si le voisin refuse de la faire, c'est une impasse, et pour ne plus etre emerdé, il peut décider de faire réparer le chenau du voisin a ses frais.
 
néanmoins l'assurance doit couvrir ce genre de dégats
edit: l'assurance du voisin bien sur

 
Heu, ma fangue à peut être fourchée plus au ... Le mur est mitoyen, commun à nous 2. Ouais, je sais c compliqué cette histoire ... Je suis en train de me demander si je vais pas raquer les réparation et attendre qu'un nouveau propriétaire plus "ouvert" reprenne la maison ...

On peut quand même l'obliger par voie judiciaire, non ?
Quant à faire réparer à ses frais, je ne pensais pas que ça pouvait se faire. On touche quand même à ce qui ne nous appartient pas.
 

Pas con ça. En fait je n'avais pas très bien compris le problème  

si tu fais pas appel aux assurances pour ce genre de trucs, pourquoi tu t'assures?

 
Ben on à pas fait de devis pour son chénau ... Mais bon en gros entre 450 et 750 Euros ... (Grosse fourchette je l'accorde ... estimation rapide du couvreur ...)
 
Le chéneau est mitoyen également ... (Ouais !!! Ca complique pas le truc !!).

"J’espère qu’il sera possible de trouver un terrain d’entente car mon objectif n’est pas « le conflit »."
 
Cette phrase me parait agressive.