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  Le nouveau Système d’Immatriculation des Véhicules

 


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Auteur Sujet :

Le nouveau Système d’Immatriculation des Véhicules

n°5850744
Profil sup​primé
Posté le 15-06-2005 à 08:46:08  answer
 

Citation :

Le ministre de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en liaison avec le ministre chargé des Transports travaille depuis plusieurs mois sur une réforme en profondeur du système d’immatriculation des véhicules en France. Cette réforme est rendue nécessaire car la numérotation actuelle qui date de 1950 arrivera prochainement à son terme.
 
Ce nouveau système poursuivra trois objectifs :
- simplifier les démarches administratives des automobilistes
- alléger les tâches de l'administration
- lutter contre la délinquance automobile en améliorant l'efficacité des contrôles des forces de l'ordre.
 
Dès aujourd'hui, les grandes lignes peuvent en être présentées :
 
· UN NUMERO A VIE DU VEHICULE
1. Le véhicule recevra une immatriculation lors de sa première mise en circulation et la conservera jusqu'à sa destruction quels que soient l'identité ou le domicile de son propriétaire.
Le numéro sera issu d'une série de 7 caractères alphanumériques formée successivement de 2 lettres maximum, 3 chiffres maximum et 2 lettres maximum (exemple : AA 123 AA)
Le numéro sera attribué d'une manière chronologique et non aléatoire dans une série nationale unique.
2. Le nouveau système de numérotation sera utilisé pour tous les véhicules neufs, d'occasion.
Tout véhicule mis en circulation à partir de la date d'entrée en vigueur du nouveau système sera immatriculé dans la nouvelle série.
A partir de la date d'entrée en vigueur du nouveau système et sur une période de 4 ans, les véhicules d'occasion seront ré-immatriculés dans la nouvelle série selon un double mécanisme :
- soit à l'occasion de la première cession dont fera l'objet le véhicule,
- soit à l'occasion du plus proche contrôle technique, dans l'hypothèse où le véhicule n'aura pas fait l'objet préalablement d'une cession.
L'immatriculation des cyclomoteurs neufs sera effectuée dans la même série nationale que les autres véhicules, la combinaison alphanumérique étant simplement réduite pour faciliter la lisibilité du numéro et son apposition sur la plaque.
 
· UNE REFERENCE LOCALE FACULTATIVE
L'immatriculation sera donc attribuée dans une série nationale chronologique sans lien avec le domicile du propriétaire et sans référence locale.
Mais il est envisagéd'organiser la faculté d'apposer une référence locale selon les modalités suivantes :
- la référence sera fondée, au choix de l'usager, sur le département et/ou sur la région administrative
- elle sera homologuée sous la forme des 2 (ou 3) chiffres (ou lettres) utilisés actuellement pour identifier les départements (92, 29, 2A etc) ou du logo officiel de la collectivité régionale
- elle sera apposée sur les deux plaques d'immatriculation à l'identique et dans le prolongement du numéro
- elle sera facultative pour le propriétaire du véhicule.
La nouvelle immatriculation sera effectuée sur des plaques au format actuel produites et commercialisées par les mêmes opérateurs qu'aujourd'hui.
L'apposition de l'identifiant européen figurera sur la partie gauche de la plaque et sera uniformisée par la couleur jaune sur les deux plaques (avant et arrière).
La ou les références locales facultatives (département et/ou région) pourront apparaître sur la partie droite de la plaque d'immatriculation, symétriquement à celle de l'identifiant européen (fond bleu et chiffres blancs, le logo régional étant situé dans la partie supérieure).
Quatre types de plaques sont ainsi prévus.
 
· DE NOUVEAUX TITRES D'IMMATRICULATION
L'automobiliste dispose depuis le 1er juin 2004 d'une nouvelle carte grise, conforme à la directive européenne de 1999 qui harmonise le contenu et le format du certificat d'immatriculation dans tous les Etats membres de l'Union Européenne. Cette nouvelle carte grise comporte un coupon détachable permettant de simplifier les démarches des usagers par voie postale, sans devoir nécessairement se déplacer.


 
Fini le 75,13,44..... :bounce:


Message édité par Profil supprimé le 15-06-2005 à 09:01:30
mood
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Posté le 15-06-2005 à 08:46:08  profilanswer
 

n°5850768
maliniooo
Posté le 15-06-2005 à 09:03:06  profilanswer
 

donc ma tuture va changer de plaque au controle technique c'est ça ? faut refaire carte grise et papier d'assurance alors ? relou... :o

n°5850778
darkangel
C2FFA
Posté le 15-06-2005 à 09:07:09  profilanswer
 

ON pourrait pas faire comme aux ziouhaissa et filerlenom qu'on veut? :o Parce-que ca coutesuper cher quand meme, alors tant qu'à faire.... :o

n°5851127
Pad
Posté le 15-06-2005 à 10:11:21  profilanswer
 

Cela sera effetif à partir de quand ?

n°5851828
maliniooo
Posté le 15-06-2005 à 11:38:27  profilanswer
 

Pad a écrit :

Cela sera effetif à partir de quand ?


aujourd'hui il me semble, mon reveil c'est allumé sur cette infos :d
mais c'est payant cette merde nan ? c'est du racket bordel !

n°5851846
jdweb
Posté le 15-06-2005 à 11:40:31  profilanswer
 

A noter que c'est un système européen d'immatriculation, ainsi à l'avenir les plaques seront toutes les mêmes en Europe (couleurs, dispositions...). Il y aura également un permis de conduire européen.


Message édité par jdweb le 15-06-2005 à 11:41:09
n°5852190
LightKyle
Posté le 15-06-2005 à 12:33:36  profilanswer
 

C'est nul. :d
 
Fini les "enculé de marseillais" ou "connard de parigot" sur la route. :(
:d


Message édité par LightKyle le 15-06-2005 à 12:40:45

---------------
Everyone's dancing furiously! - L'Europe, j'en ai plein les godasses, l'Europe, ça me file la chiasse
n°5852287
darkangel
C2FFA
Posté le 15-06-2005 à 12:48:49  profilanswer
 

C'est bon on les reconnaitra à leur conduitede m**** :o [:ddr555]

n°5852305
Palo
Posté le 15-06-2005 à 12:51:17  profilanswer
 

Pad a écrit :

Cela sera effetif à partir de quand ?


 
2008 :o

n°5852314
Nicodonald
Posté le 15-06-2005 à 12:52:48  profilanswer
 

LightKyle a écrit :

C'est nul. :d
 
Fini les "enculé de marseillais" ou "connard de parigot" sur la route. :(
:d


On pourra faire comme dans d'autres pays : mettre une pastille représentant le département...

mood
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Posté le 15-06-2005 à 12:52:48  profilanswer
 

n°5852318
extazy
Pom Pom Pom
Posté le 15-06-2005 à 12:53:26  profilanswer
 

Je dois changer ma plaque depuis 2 ans...bon là je vais le faire promis...Mais ça fait chier de le faire pour 2 ans :o

n°5852327
extazy
Pom Pom Pom
Posté le 15-06-2005 à 12:54:40  profilanswer
 

LightKyle a écrit :

C'est nul. :d
 
Fini les "enculé de marseillais" ou "connard de parigot" sur la route. :(
:d


 
T'as raison :D  
 
Plus sérieusement on a un pote qui a failli finir méchament dans le décor a cause d'un connard de marseillais...tout ça parce qu'il avait un 33 au cul :fou:  

n°5852422
angelium
Posté le 15-06-2005 à 13:07:34  profilanswer
 

extazy a écrit :

T'as raison :D  
 
Plus sérieusement on a un pote qui a failli finir méchament dans le décor a cause d'un connard de marseillais...tout ça parce qu'il avait un 33 au cul :fou:


 
tu sais ce qu'ils te disent les marseillais  ;)  

n°5852448
Ayuget
R.oger
Posté le 15-06-2005 à 13:11:26  profilanswer
 

J'avais cru comprendre que ca serait une plaque par conducteur et à vie. En gros, tu change de voiture, tu garde la même plaque.
 
Bon, ben faut croire que je me suis trompé :D

n°5852517
Profil sup​primé
Posté le 15-06-2005 à 13:19:44  answer
 

Ayuget a écrit :

J'avais cru comprendre que ca serait une plaque par conducteur et à vie. En gros, tu change de voiture, tu garde la même plaque.
 
Bon, ben faut croire que je me suis trompé :D


 
non, c'est la voiture qui a ça plaque a vie.

n°5852558
Profil sup​primé
Posté le 15-06-2005 à 13:23:51  answer
 

j'aurais préfré un système comme au USA, ou tu peu donner toi meme un nom à ta  
plaque.
 
D'ailleurs je sais pas trop comment ça marche ce système au USA, si quelqu'un a des infos, il est le bien venu  :D

n°5852587
mini-mousa​ille
♡♥♡
Posté le 15-06-2005 à 13:26:34  profilanswer
 

nul, on pourra plus regarder durant les longs trajets de vacances d ou viennent les touristes, etc! :fou:
 
les voitures 93 sont marrantes, pareil pour les 62...
 
et quel plaisir de se retrouver "entre 59" chez les "13" ou "83" !
 
bref, sarko, a été mauvais sur ce coup la!

n°5852625
darkangel
C2FFA
Posté le 15-06-2005 à 13:30:47  profilanswer
 

Bah ca me donne une id de startup :o Tu fais des autocollants avec les numeros de départements à accrocher au coffre pres de la plaque [:dawa]

n°5852681
JohnF
Posté le 15-06-2005 à 13:35:52  profilanswer
 

darkangel a écrit :

Bah ca me donne une id de startup :o Tu fais des autocollants avec les numeros de départements à accrocher au coffre pres de la plaque [:dawa]


 
 
Y a deja la "REFERENCE LOCALE FACULTATIVE" pour ça. J'espere que l'on pourra mettre le departement qu'on veut (je vis actuellement ds le var, mais j'aimerais bien etre considéré comme un 38)

n°5852684
nicooldu64
Citation personnelle associée
Posté le 15-06-2005 à 13:36:29  profilanswer
 

LightKyle a écrit :

C'est nul. :d
 
Fini les "enculé de marseillais" ou "connard de parigot" sur la route. :(
:d


C'est clair  :( et je pourrais pas retrouver d'autres personnes du 64 en dehors du département. [:grand lapin]

n°5852694
polatouche
Posté le 15-06-2005 à 13:38:35  profilanswer
 

JohnF a écrit :

Y a deja la "REFERENCE LOCALE FACULTATIVE" pour ça. J'espere que l'on pourra mettre le departement qu'on veut (je vis actuellement ds le var, mais j'aimerais bien etre considéré comme un 38)


 
+1 j'aurais trop la honte d'avoir une plaque 75 :D
2A ou 2B c'est plus tranquille pour les vacances a porto vecchio  :whistle:

n°5852719
mousstik
Posté le 15-06-2005 à 13:41:17  profilanswer
 

LightKyle a écrit :

C'est nul. :d
 
Fini les "enculé de marseillais" ou "connard de parigot" sur la route. :(
:d


Ben ce sera encore mieux, maintenant on dira "ah, ça c'est une attitude de parisiens ou marseillais (au choix)" Comme on pourra pas vérifier, on sera content ;)

n°5852725
Naxos
\o/
Posté le 15-06-2005 à 13:42:07  profilanswer
 

Ce sera bien mieux, y'aura plus de racisme à la plaque d'immatriculation.


---------------
[Folio Photos]
n°5852740
extazy
Pom Pom Pom
Posté le 15-06-2005 à 13:44:19  profilanswer
 

angelium a écrit :

tu sais ce qu'ils te disent les marseillais  ;)


 
Encore un qui me prouve qu'ils sont souvent pas très malins :lol:  

n°5852781
VydoLL
Cat Killer 0_-
Posté le 15-06-2005 à 13:49:15  profilanswer
 

pk ne pas utiliser tout bettement le N° de série du vehicule pour generer la plaque ?

n°5852821
angelium
Posté le 15-06-2005 à 13:53:14  profilanswer
 

extazy a écrit :

Encore un qui me prouve qu'ils sont souvent pas très malins :lol:


 
heho fallait voir le clin d'oeil là  ;)  
 
mais ceci dit juger de l'intellect de quelqu'un en fonction de sa position geographique ne peut certainement pas emaner d'un cerveau affuté.
 
enfin moi je dis ça je dis rien  :sarcastic:  

n°5852834
extazy
Pom Pom Pom
Posté le 15-06-2005 à 13:54:36  profilanswer
 

angelium a écrit :

heho fallait voir le clin d'oeil là  ;)  
 
mais ceci dit juger de l'intellect de quelqu'un en fonction de sa position geographique ne peut certainement pas emaner d'un cerveau affuté.
 
enfin moi je dis ça je dis rien  :sarcastic:


 
Tu veux pas fermer ta gueule..histoire d'éviter de t'enfoncer [:androids974]  

n°5852871
darkangel
C2FFA
Posté le 15-06-2005 à 13:58:05  profilanswer
 

[:caedes] La chatte sort ses griffes [:vince_astuce]

n°5852910
angelium
Posté le 15-06-2005 à 14:02:13  profilanswer
 

extazy a écrit :

Tu veux pas fermer ta gueule..histoire d'éviter de t'enfoncer [:androids974]


 
allons allons restons calme...et courtois.

n°5853132
ledingue
Posté le 15-06-2005 à 14:22:09  profilanswer
 

maliniooo a écrit :

donc ma tuture va changer de plaque au controle technique c'est ça ? faut refaire carte grise et papier d'assurance alors ? relou... :o


 
 
j'espere au moins qu'il n'y aura pas de frais pour refaire la carte grise pour un simple changement de plaques car ca serait purement scandaleux.
les plaques par contre c'est sur on l'a dans l'os, papier d'assurance c'est les assureurs qui vont raler  :D
 
 
mais ce systeme ne permettant pas de distinguer le lieu de domiciliation a ses avantages mais aussi ses inconvenients, deja eu un avertissement pour stationnement interdit au lieu d'un pv pendant que j'etais en vacances alors que le vehicule devant etait du coin et il a eu un pv...  :(


Message édité par ledingue le 15-06-2005 à 14:24:04
n°5853231
yopyopyop
หมดตูด
Posté le 15-06-2005 à 14:32:52  profilanswer
 

LightKyle a écrit :

C'est nul. :d
 
Fini les "enculé de marseillais" ou "connard de parigot" sur la route. :(
:d


c'est clair  :cry:  
Je vais plus pouvoir me la peter avec ma plaque 75  :sol:  
Et en plus ca va devenir super dangereux de conduire à paris, impossible de reperer les bouseux de loin pour preserver les distances de securité :/

n°5853311
ledingue
Posté le 15-06-2005 à 14:40:23  profilanswer
 

yopyopyop a écrit :

c'est clair  :cry:  
Je vais plus pouvoir me la peter avec ma plaque 75  :sol:  
Et en plus ca va devenir super dangereux de conduire à paris, impossible de reperer les bouseux de loin pour preserver les distances de securité :/


 
 
ah oui car les 91 jpense qu'ils ont la palme de la connerie routiere, pire que la peste ceux la, a chaque fois que j'en vois un ya une merde  :D


Message édité par ledingue le 15-06-2005 à 14:40:54
n°5853363
yopyopyop
หมดตูด
Posté le 15-06-2005 à 14:45:23  profilanswer
 

ledingue a écrit :

ah oui car les 91 jpense qu'ils ont la palme de la connerie routiere, pire que la peste ceux la, a chaque fois que j'en vois un ya une merde  :D


Les 91? jamais remarqué, y'en a plein...
Non quand je vois une caisse provinciale, je fais bien gaffe a pas lui coller au cul. Les gens ont pas l'habitude et sont a moitié paumés du coup ils roulent d'une facon totalement aléatoire

n°5853370
Naxos
\o/
Posté le 15-06-2005 à 14:45:57  profilanswer
 

C'est pour les mecs comme vous que ça va être bien ces plaques.
Si on est immatriculé hors région parisienne, à Paris les conducteurs te klaxonnent, doublent n'importe comment, sont agressifs.
Dès que je suis passé 92, tranquille ! Bonjour les préjugés...


Message édité par Naxos le 15-06-2005 à 14:46:12

---------------
[Folio Photos]
n°5853432
yopyopyop
หมดตูด
Posté le 15-06-2005 à 14:52:03  profilanswer
 

Bah c'est ptet que tu conduisais comme un gros boulet et que tu t'es peu à peu habitué a la facon de conduire locale...
J'ai bien roulé pendant 2 ans dans le 13 avec une plaque 78, personne ne m'a jamais fait chier :o

n°5853491
ledingue
Posté le 15-06-2005 à 14:58:39  profilanswer
 

Naxos a écrit :

C'est pour les mecs comme vous que ça va être bien ces plaques.
Si on est immatriculé hors région parisienne, à Paris les conducteurs te klaxonnent, doublent n'importe comment, sont agressifs.
Dès que je suis passé 92, tranquille ! Bonjour les préjugés...


 
 
quand t'es passé en 92... tu avais compris comment ca marchait  :D  
mais bon je le reconnais en general si un vehicule nous enerve pour une raison ou pour une autre si c'est un touriste ca arrange pas les choses  :jap:

n°5853510
Naxos
\o/
Posté le 15-06-2005 à 15:00:46  profilanswer
 

C'est sûrement que j'ai pas eu de bol et qu'en 17 je suis tombé que sur des boulets qui voulaient doubler n'importe comment, griller au feu rouge, etc.
Laissons le bénéfice du doute... N'empêche ce sera bien ces plaques. :D


---------------
[Folio Photos]
n°5853560
ledingue
Posté le 15-06-2005 à 15:05:09  profilanswer
 

Naxos a écrit :

C'est sûrement que j'ai pas eu de bol et qu'en 17 je suis tombé que sur des boulets qui voulaient doubler n'importe comment, griller au feu rouge, etc.
Laissons le bénéfice du doute... N'empêche ce sera bien ces plaques. :D


 
 
ca serait mieux SANS plaques ou qu'ils me donnent des VERTES  :D


Message édité par ledingue le 15-06-2005 à 15:05:35
n°5853683
jdweb
Posté le 15-06-2005 à 15:19:08  profilanswer
 

mini-mousaille a écrit :

nul, on pourra plus regarder durant les longs trajets de vacances d ou viennent les touristes, etc! :fou:
 
les voitures 93 sont marrantes, pareil pour les 62...
 
et quel plaisir de se retrouver "entre 59" chez les "13" ou "83" !
 
bref, sarko, a été mauvais sur ce coup la!


 
Je rappel que ce n'est pas le ministère de l'intérieur qui a concu ce nouveau système mais bien la Commission Européenne. L'Espagne avait été un des premiers états à l'adopter, la France, elle, ne fait que rattraper son retard. Malheuresement les médias se contante de lire les communiqués de presse du ministère de l'intérieur et laisse donc Sarkozy s'approprier cette nouvelle plaque.


Message édité par jdweb le 15-06-2005 à 15:27:07
n°5853759
Nicool
En bois, sauf les chèques...
Posté le 15-06-2005 à 15:29:22  profilanswer
 

extazy a écrit :

T'as raison :D  
 
Plus sérieusement on a un pote qui a failli finir méchament dans le décor a cause d'un connard de marseillais...tout ça parce qu'il avait un 33 au cul :fou:


 
Des connards au volant il y en a dans tous les départements hein :o

mood
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