Bonjour,
Je viens d'accepter un contrat en indépendant (MDA) (accepté vendredi, sensé commencer lundi ), c'est un premier emploi et j'ai donc accepté, en faisant ça à la bourre, la boîte ne m'ayant pas laissé beaucoup de temps pour réfléchir (3 jours), le problème c'est que je dois me déplacer (400km) et du vendredi au lundi je n'ai pas vraiment le temps de m'organiser (tous les organismes étant injoignables le WE...)...
Après pour trouver un endroit où crécher alors que je bosse la journée, ça risque de pas être du gateau.
Ma question porte sur la subtilité de la promesse d'embauche. On parle souvent du fait qu'une promesse d'embauche représente un engagement, et que le salarié qui se voit finalement refuser un contrat alors qu'il y a eu promesse d'embauche peut engager une action judiciaire pour avoir des dommages et intérets (puisque parfois l'employé aura quitté son travail avantpar exemple).
On parle deja beaucoup moins de l'inverse, quand un salarié stipule qu'il accepte une embauche (sans pour autant avoir signé le contrat en bonne et due forme hein^^), mais qu'il décide finalement de ne pas prendre le job.
Il peut pourtant être jugé responsable et devoir de dommages et intérets (si par exemple son emploi correspondait avec une rencontre avec un gros client).
Mais dans mon cas, refuser finalement un emploi alors que je me suis engagé en indépendant par mail (mais sans avoir signé de contrat en tant que tel), j'ai beau chercher sur le net, je ne trouve rien.
Le seul avantage du statut d'indé étant le salaire (sensé être) plus élevé que la normale (puisqu'il n'y a pas de charges patronales) (ainsi que "la liberté" ), il n'y a par contre aucune assurance, pas de préavis, pas d'assurance chomage... bref, on est très flexible pour la boîte, ils peuvent nous dire au revoir à tout moment avant la fin théorique du contrat, et juste nous payer les jours effectués et c'est tout.
Quand est-il en sens inverse ?
Un indé' peut-il théoriquement être porté responsable en cas de refus d'un travail finalement ? (non commencé... et de nouveau, nous somme le WE, je n'ai pas la possibilité de joindre l'entreprise pour mettre ça au point)
Je dirais que ça parait peu probable mais bon, je demande quand même.
J'ai donné ma réponse vendredi, je suis sensé commencer lundi, donc c'est pas comme si la boite m'attendait depuis 1 mois donc on ne peut pas dire qu'il y ait un quelconque préjudice pour la boîte, il y a surement une file d'attente au cas où^^.
Une idée ? Le statut "précaire" d'indépendant me permet-il d'annuler sans préavis ? (je rappelle que c'est juste un engagement par mail, par de contrat signé) Puisqu'après tout l'inverse est tout à fait possible.