chrissud a écrit :
salut
là pas avoir compris.
que vient faire le brut annuel dans les frais de déplacement.
c'est le même rapport entre les carottes et la voiture scénic II expression diesel.
vos remboursements de frais de déplacement doivent couvrir au moins les frais réels.
L'administration fiscale émet un barême aprouvé par eu pour qu'ils ne soient pas imposable, il n'est pas obligatoire mais on peut vous rembourser moins tant qu'il couvre vos frais réels, ou plus.
Il faut chercher à connaitre vos frais réels, le parisien se serait la carte orange, sinon calculer le coût réel de votre moyen de transport.
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C'est bien joli cela mais bon la notion de frais réél est un peu tordue dans ce cas si tu te rend à ton travail en moto ou voiture par exemple.
Ce serait trop simple si y'avais une liste de choses que l'entreprise devrait rembourser, tu leur améne leur facture et basta.
Par exemple il est normal que tu paye tes déplacement entre chez toi et ton lieu de travail habituel, ton entreprise n'as pas à te le payer. Par contre si tu travaille habituellement dans un certain endroit mais que pour diverses raisons tu ne travaille plus au même endroit (une autre local de la même ville par exemple) tu peux exiger le remboursement des frais.
On en arrive à des situations stupides :
X et Y sont 2 employé de la société. La société à 4 locaux différents dans la ville. X et Y habitent au même endroit et vont tout les 2 travailler au même endroit, il font même du covoiturage. Mais sur le contrat de travail Y ne devrait pas travail dans le local ou il est effectivement, alors que pour X c'est normal. du coup Y va avoir environ 300 de plus par mois le temps que le nouveau local soit considéré comme son lieu normal de travail.
Cet exemple se base sur un cas véridique.
De plus ces 300 de frais ne sont pas lié aux frais rééls (coût du transport en covoiturage) mais sur un forfait au km. Après tout selon le mode de transport choisit, les frais varient grandement (voiture, scooter, transports en commun, taxis...)
Message édité par foudres le 22-12-2006 à 15:08:55