Bonjour
Je ne comprends pas bien...ce que tu ne comprends pas et ce que tu attends comme réponse.
Lorsqu' une entreprise sous-traite une activité assez répétitive, plutôt que de ré-écrire à chaque fois dans ses appels d' offre ou commandes toutes les conditions auxquelles doit se soumettre le sous-traitant, elle établit :
- Un contrat type, une fois pour toute, fixant tout ce qu' elle ne répétera plus dans chaque commande. Il s' agit en général de conditions opérationnelles générales et de définitions des termes employés dans la commande.
- Une commande au cas par cas fixant les conditions particulières, commerciales et opérationnelles spécifiques à chaque fois ( délai, prix, garanties, modalités de paiement ... ) et de manière générale tout ce qui est évoqué dans le paragraphe3 de ton contrat cadre, mais appliqué à la commande spécifique. Le contrat cadre est cité dans la commande dont il fait partie intégrante.
Le contrat cadre est distinct des Conditions Générales d' Achat de l' Entreprise, qui font également partie de la commande mais évoquent les aspects plus juridiques ( résiliation, défaillance du fournisseur, accident, tribunal en cas de conflit ...).
Mais peut- être que tout ça tu le sais déja !