Bonjour,
J’ai quelques problème pour résoudre un cas pratique de droit des obligation :  
 
Voici l’énoncé :  
 
Le 1er décembre 2005 l’entreprise aribeaux confie a la société tagada l’installation d’un nouveau distributeur de friandise. Les travaux doivent être réalisé pour le 15 décembre 2005. La société tagada achève les travaux d’installation de l’appareil avec un retard de 10 jours en raison de chute de neige verglassante annoncé préalablement, rendant impossible l’approvisionnement de l’entreprise.
Une clause du contrat liant les 2 société indique qu’en cas d’inexécution fautive du débiteur, le contrat sera résolu de plein droit.
De plus, le directeur de aribeau avait découvert le 02 décembre 2005 au verso du contrat une clause en caractère réduit aux terme de laquelle «  une action en justice est nécessaire pour l’appréciation de l’inexécution du contrat »
Le directeur de la société aribeau vient vous consulter. Il exige la résolution immédiate du contrat sans avoir recours au juge.
 
J’en retire ce ci :
 
1) Il faut l’existence d’un contrat valable
- existence : OK
- valable ? ? ? la clause en petit caractère constitue t’elle  un vice du consentement de par un dol ? auquel cas, annulation du contrat et donc fin du cas !!!
 
si il ni a pas dol : 2 solution : a) le contrat est valable et la clause en petit caractère aussi  
    b) le contrat est valable mais la clause ne l’est pas  
 
 
2) l’inexécution d’une obligation contenu dans le contrat :
- résolution du contrat pour inexécution
- résolution conventionnelle : la clause résolutive : il y a t’il inexécution fautive (le cas de force majeur ne peut être engager)  
 
a) la clause en petit caractère est valable, il faut donc une décision du juge pour qualifier l’inexécution. Dans ce cas, si la société aribeau décide la résolution immédiate du contrat, il y a t’il résolution unilatérale ? si oui, la clause en petit caractère + le retard constitue t’ils des fait assez important pour avoir recours a la résolution unilatérale ?  
 
b) si la clause est réputé non écrite, alors la société aribeau peut exiger la résolution du contrat de plein droit => clause résolutoire.
 
Mes question principale sont donc :  
- la clause en petit caractère est telle valable ?
- il y a t’il inexécution fautive de la part de tagada ? la neige = fautive ? l’énoncé précise « chute de neige verglassante annoncé préalablement, rendant impossible »  
 
merci de votre aide…
vous pouvez également me laisser des lien qui pourrant m’aider .