Ca y est, elle est arrivée ce matin, l'avis d'imposition pour le foncier etait dans la boite aux lettres.
Deuxieme année que je le recois et deuxieme année que je me pose des questions sur le mode de calcul de cet impot. J'ai bien cherché sur le site des impots, mais rien de precis.
Voila les infos que j'ai pu recueillir :
Pour calculer l'impot foncier, il faut d'abord determiner la base d'imposition de la propriétée. Cela correspond à 1/2 de la valeur locative brute (ou valeur cadastrale) se trouvant sur la l'avis d'imposition de la taxe d'habitation ( 
premier piege, il pouvait pas le mettre aussi sur l'avis d'imposition foncier).
Pour calculer cette valeur, le cadastre a besoin de connaitre l'agencement de la proprieté afin d'en determiner la superficie et les élements de confort. Cela permet de calculer la surface pondérée.
--> Surface pondéré = surface réelle (au sol, et non la surface prise en compte par la loi Carrez) + X.
Premier probleme, je ne trouve pas comment se calcul X, hormis qu'il est fonction des éléments de conforts eux memes ayant un equivalent en m2 : Exemple, une salle de bain = Ym2 etc....
Puis cette surface pondérée est multiplié par un prix du m2
Deuxieme problème : où peut on trouver le prix du m2 définis pour notre commune.
Enfin, le prix de la surface pondérée est multiplié tous les ans par un coefficient d'actualisation, qu'il me semble avoir trouvé sur le site des impots, au detour de mes recherches.
Si certains d'entre vous ont d'autres precisions à me fournir, je suis preneur.
Merci.
Message édité par igor le 30-08-2006 à 21:31:30
