Bonjour,
 
Je sais qu'on peut acheter certaines quantité dans l'UE (on trouve le détail partout sur le net).
 
Mais puis-je faire plusieurs voyage ?
 
Je veux dire la loi dit que je peut ramener 10 litres de spiritueux mais la loi ne précise pas (à ma connaissance) combien de fois je peut en ramener ni sur quelle période.
 
Donc rien ne m'empêche de faire 4 ou 5 voyages dans la même journée entre la France et l'Espagne (Jonquera ou Perthus) et ainsi me retrouvé avec 50 litres de spiritueux.
 
Moi j'habite vers Aix en Provence et ce n'est pas la même chose de ramener 50 litres plutôt que 10 litres. Le voyage deviens plus intéressant.
 
Je ne trouve rien sur ce sujet.
 
Est ce que quelqu'un a des connaissances sur le sujet (sérieuses si possible, pas juste un avis morale ou un opinion).
 
Que se passe t'il si la douane m'arrête en France avec 50 litres de spiritueux venant d'Espagne mais avec des tickets de caisses horodatées différemment ?
 
Est ce déjà arrivé à l'un d'entre vous ?
 
Cordialement

C'est la quantité transportée qui compte et non pas le nombre d'achat!!  
 
Donc en cas de contrôle ( ce qui est quand même très rare, mais j'y ai eu droit une fois en revenant d'Andorre avec la douane volante) tu vas déguster et avec 50 litres ça devient du trafic    

En effet la législation prévoit le transport jusqu'à 10 litres.
http://www.douane.gouv.fr/articles [...] europeenne
Comme tu l'indiques, il n'y a pas de mention de plusieurs voyages. C'est donc dans l'absolu. Tu ne peux pas transporter plus de 10 litres de spiritueux venant d'Espagne, point. Peu importe que tu aies acheté en une ou plusieurs fois.

D'accord c'est le fait de transporter sur le territoire Français de l'alcool venant d'Espagne au delà du cota autorisé qui est verbalisé et non de le faire passer d'un pays à l'autres.
 
Donc je pourrais très bien (théoriquement) être verbalisé pour avoir transporté entre chez moi et chez un collègue de l'alcool d'origine espagnole dans une quantité au delà du cota autorisé même si cet alcool a été acheté il y à dix ans et même si ce court transport est très loin de la frontière.
 
Par contre je peut en posséder autant que je le souhaite à mon domicile. C'est le transport au delà du cota qui est verbalisé et non la possession.
 
Ai-je bien compris ?

 
Oui c'est ça.  sinon le quota de transport c'est par personne, donc si tu veux transporter 50 litres, il faut être 5 adultes dans la voiture.