Bonjour tt le monde.
Je vous fais la version courte :
Alors voila, le mois dernier, j'ai acheté un vehicule recent d'occasion 16000€ à un particulier.
J'avais bien verifié que le numero de serie correspondait à celui de la carte grise, aucune opposition sur le certificat de non-gage, avec le peu de connaissances que j'avais, ca me paraissait nickel. En plus, je l'avais eu pratiquement 3500€ en dessous de l'argus, celui-ci arguant qu'il devait rembourser son pret auto assez vite pour financer l'achat d'un appart, donc rien d'etonnant dans le sens où moi-meme à l'epoque, j'avais aussi bradé mon ancien vehicule pour acheter ma maison, bref, meme si ca paraissait louche à ce prix, je m'etais dit "pourquoi pas"... Apres tout, chacun a ses motivations personnelles pour fixer son prix, meme si c'est à perte... Donc voila, vehicule acheté, payé avec un cheque de banque et reparti tout content.
Et là hier, convocation gendarmerie suite à commission rogatoire, j'apprend que mon vehicule fait partie, ainsi que d'autres vehicules, d'un reseau de revendeurs-maquilleurs de vehicules accidentes et voles ou non dans un pays voisin, vehicules retapes avec de nouvelles pieces (parfois volees), avec le numero de serie parfois retapé (pas la mienne en tout cas), et moi-meme ainsi que d'autres proprietaires avions achete au meme vendeur...
Donc me concernant : vehicule vole (ou pas, on ne me l'a pas dit) dans une casse etrangere, numero de serie conforme mais utilisation de pieces volees et installées dessus pour la reparation (et qui apparemment sont des pieces d'une année-modele 2008).
Apres pas mal de recherches sur le net, et au vu d'affaires identiques, il adviendra le jour du jugement (dernier..? ) que soit je reste proprietaire de la voiture mais ne pourrait la vendre (là, j'ai pu repartir avec, ainsi que les autres, car le juge d'instructions estime que nous sommes tous d'honnetes citoyens , et que donc nous en sommes encore gardiens jusqu'au jugement), soit le vehicule retournera au proprietaire (en l'occurence l'assureur de l'ancien proprietaire indemnisé depuis) et je peux me gratter pour un quelconque dedommagement (a moins que mon depot de plainte contre le vendeur permette de lui reclamer des sous, mais bon j'y crois pas trop...), soit le vehicule sera detruit...
Voici mes questions :
1- Puis-je me retourner contre la prefecture qui aurait du constater le vol depuis longtemps (l'immatriculation faite par ce @!%& de vendeur date de 02/2011 quand meme...) ? C'est abusé quoi, je suis le 2e proprietaire du vehicule en France, et depuis le debut de l'année, personne ne s'en est inquiétée..?
Meme si le vehicule a été volé dans un pays voisin, ca devrait se savoir dans les autres administrations quand meme, non ..?
2- L'assurance, meme chose : ce n'etait pas son boulot aussi de verifier si le vehicule était volé par rapport au numero de serie ?
3- Plusieurs enqueteurs gendarmes m'ont conseillé de ne pas prevenir mon assurance car je risque de perdre mon contrat, mais c'est un peu me mettre en porte-à-faux, car en resume, je dissimule à mon assurance la situation de mon vehicule, et s'il m'arrive un jour un accident et qu'un expert constate que c'est un vehicule volé, je leur explique çà comment..?
Alors d'apres vous, dois-je suivre le conseil de ce gendarme et continuer à rouler "tranquillement" jusq'au jour , où prévenir mon assurance et risquer de ne plus etre assuré, et ne plus pouvoir utiliser le vehicule jusqu'au jour ?
Je suis vraiment degoute de voir que je risque de perdre mon vehicule et de devoir quand meme rembourser pdt 6 ans un credit sur une auto fantôme...
Encore les honnêtes gens qui payent pour ces gens-là...
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Dans la vie, deux mots t'ouvriront beaucoup de portes : "Pousser" et "Tirer".