Ben si tu penses Webmaster dis Webmaster . C'est cannaweb ou un truc du genre ?
Bah en tout cas pour eux rien n'a changé il me semble, donc la jurisprudence d'avant la LEN devrait te satisfaire. De mémoire il sont en gros autant responsables qu'un responsable de publication.
Il y a plusieurs jurisprudences, mais de toute façon, il faut toujours considérer le cas précis et ne pas tirer de généralité hâtive des jurisprudence. Attends, je regarde et je mets les liens.
Déjà une [urlhttp://www.murielle-cahen.com/p_forum2.asp]page intéressante[/url], qui décrit ce que peut faire une personne diffamée (c'est quand même la première victime ...). Ensuite une présentation générale du problème de la diffamation.
Sinon je te conseille la rubrique de jurisprudence "diffamation" de Legalis.net ou la rubrique contenus et comportements illicites de Juriscom.net. Déjà ça permet de se faire une bonne idée il me semble.
Ciao,
LoneCat
Message édité par Profil supprimé le 10-12-2004 à 14:13:46