voila ! j'ai achete sur internet 4 paires de chaussures nike! pour ma famille! j'attendais le colis ce vendredi mais a la place j'ai reçu une lettre recommande , c'etait une convocation a la douane du mans ! car mes 4 chaussure sont supcone detre des contrefaçon?!en provenances de chine!retenue par l'article L716.8!je  dois me presenter la semaine qui arive!
 
 Qu'est ce que je risque?! Est ce important? merci de me conseiller et de m'aider  

Tu risques un 0 en orthographe !

4 paires, ça fait beaucoup quand même... Enfin si t'arrives à prouver ta bonne foi, tu ne risques qu'une petite amende, me semble-t-il ?
 
Mais le topic des juristes de hrf serait plus précis sur ta question.

ok merci! je risque entre combien d'amende! car je dois me presenter jeudi! et sa fait quoi si je ne me presente pas? merci pour tous!
 
ps: desole pour l'orthographe ;-)

bah vaut mieux éviter de ne pas se présenter

Oui je pense aussi! mais bon faut que je ratte une journne de cours et mon pere une journee de travail! Et le prix de l'amende s'il vous plait? merci

128.24€

Si tu te presentes pas ils te reconvoqueront ou bien viendront de te chercher, pour une affaire comme ca ce serait un peu con.
T'y vas et t'expliques que tu es de bonne fois, tu croyais que c'etais des originaux, tu verifies bien si tu signes quelque chose qu'ils ne rajouttent rien de plus sur le papier, et voilà au pire tu perds une heure et une centaine d'euros en amende (plus le prix des chaussures mais bon).

Merci pour vos reponse!
 
ps: ce sont des chaussures et non chauseete :-)

Si je me rappel bien ce que j'ai entendu à la télé, l'amende c'est 2 fois la valeur de la marchandis originale. donc en admettant qu'une paire de nike c'est autour de 100€, ca peut vite monter...
 
T'as payé combien des baskets sur le site ?

entre 40 et 50€?! le double?! je le paye , je me fait avoir et je repaye!

Ben ca tu verras avec les douaniers, mais si c'est vraiment des contrefacons, va falloir raquer c'est la loi

autant que sa? la buvette avais dit 128.24€! merci de m'eclaircir

Il n'y a pas de montant fixé d'avance... c'est à la douane de fixer l'amende suivant la valeur de la marchandise.
 
En tous cas, ca ne m'étonnerait pas que ce soit largement supérieur à 150€...

ha! c'est vraiment chiant!c'est injuste !je me fait avoir deux fois en fait! pfff

si t' explique bien ton cas et tu montres ta bonne fois, comme t' as pas d' antécedents tu pourrai bien t' en sortir

Nan mais c'était un chiffre à la con, balancé au hasard, si tu regardes bien le smiley utilisé. C'était juste pour te dire que personne ne pas savoir si sanctionnes tu auras, et si sanction tu as, de combien elle sera   (je fais des rimes en "a" )

je ne sais pas si les douanes utilisent la procédure légale dans ton cas
il faut qu'il soit en possession des articles contrefaits, là c'est pas le cas

 
Mouais, mais à moins qu'il nie avoir commandé ces pompes, elles lui seraient arrivées quand même et il en serait en possession.

 
+ les droits de douane
+ la TVA
 
Il me semble qu'ils peuvent aller jusqu'a 7 x le montant

abuse! on vera bien! merci pour toute vos reponses! personne a deja ou connais quelqu'un qui a eut ce probleme! des temoingnages .... merci