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  Valeur légale d'une lettre d'embauche ?

 


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Auteur Sujet :

Valeur légale d'une lettre d'embauche ?

n°639442
effisk
我不讲中文
Posté le 10-04-2006 à 13:57:11  profilanswer
 

Hello,
 
j'ai reçu ce matin une lettre d'embauche de mon futur employeur.
 
Il y dit qu'il me confirme qu'il souhaite m'embaucher, il me dit quelle sera la rémunération, la durée de la période d'essai et la plage de temps pour la date d'embauche (je suis actuellement en CDI ailleurs).
 
Enfin, il me demande de répondre en retournant une copie signée avec la mention "lu et approuvé".
 
Bon très bien, je suis content.
 
Mais voilà, j'ai une seconde offre d'une autre boîte qui n'est pas encore formalisée. Il faut que je les voie à nouveau. Je ne sais pas quand cette seconde offre sera définitive.
 
Je veux m'assurer un job (normal), j'ai donc envie de répondre positivement à la lettre d'embauche que j'ai reçu. A quoi cela m'engage-t-il ?
 
Merci.
 [:mad_oc@school]
 
 
edit: typo

Message cité 1 fois
Message édité par effisk le 10-04-2006 à 13:57:38

---------------
London Box Office: Comédie Musicale Londres
mood
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Posté le 10-04-2006 à 13:57:11  profilanswer
 

n°639463
Cricrou92
Nous avons tous l'air normal..
Posté le 10-04-2006 à 14:08:23  profilanswer
 

Mais normalement tu lis ton contrat avec ton boss avant de le signer non?


Message édité par Cricrou92 le 10-04-2006 à 14:08:34
n°639472
effisk
我不讲中文
Posté le 10-04-2006 à 14:12:52  profilanswer
 

Bien sûr.
 
La lettre d'embauche est un espèce d'engagement entre ton futur employeur et toi-même.
 
Ma question est : quelle est la valeur légale d'une telle lettre ? A quoi m'engagé-je si je la signe et le la renvoie ? A quoi cela engage-t-il le futur employeur ?


---------------
London Box Office: Comédie Musicale Londres
n°639475
Cricrou92
Nous avons tous l'air normal..
Posté le 10-04-2006 à 14:14:20  profilanswer
 

C'est comme une promesse de vente pour un appart quoi?!

n°639512
gvi
Posté le 10-04-2006 à 14:46:59  profilanswer
 

Sauf qu'il y a une période d'essai.
Donc rien ne t'empeche de rompre le contrat à la première heure.

n°639580
Jalgiris
Posté le 10-04-2006 à 16:02:34  profilanswer
 

effisk a écrit :

Hello,
 
j'ai reçu ce matin une lettre d'embauche de mon futur employeur.
 
Il y dit qu'il me confirme qu'il souhaite m'embaucher, il me dit quelle sera la rémunération, la durée de la période d'essai et la plage de temps pour la date d'embauche (je suis actuellement en CDI ailleurs).
Enfin, il me demande de répondre en retournant une copie signée avec la mention "lu et approuvé".
Bon très bien, je suis content.
Mais voilà, j'ai une seconde offre d'une autre boîte qui n'est pas encore formalisée. Il faut que je les voie à nouveau. Je ne sais pas quand cette seconde offre sera définitive.
Je veux m'assurer un job (normal), j'ai donc envie de répondre positivement à la lettre d'embauche que j'ai reçu. A quoi cela m'engage-t-il ?
Merci.
 [:mad_oc@school]
edit: typo


 
Sans être un expert reconnu je puis cependant témoigner. L'intention d'embauche est un document officiel qui vaut une promesse d'embauche. Donc, en cas de litige par la suite ce document pourra être utilisé pour ta défense et réclamer un préjudice. ( je crois qu'il y à une juri prudence sur le sujet ).
 

n°639598
gvi
Posté le 10-04-2006 à 16:21:04  profilanswer
 

Préjudice de quoi? Il a le droit de partir dès le premier jour de sa période d'essai.

n°639600
incassable
Posté le 10-04-2006 à 16:27:04  profilanswer
 

préjudice : la boite lui dit le jour de son arrivée au boulot qu'elle ne veut plus de lui ...
Je crois qu'il faut au moins commencer la période d'essai avant de pouvoir se faire virer ...

Message cité 1 fois
Message édité par incassable le 10-04-2006 à 16:27:28
n°639637
Jalgiris
Posté le 10-04-2006 à 16:45:49  profilanswer
 

incassable a écrit :

préjudice : la boite lui dit le jour de son arrivée au boulot qu'elle ne veut plus de lui ...
Je crois qu'il faut au moins commencer la période d'essai avant de pouvoir se faire virer ...


 
Voila exactement. C'est déjà arrivé à un ami qui quittais KPMG pour rejoindre Delloite. Un jour avant la signature du contrat de travail ils lui ont dit que c'était plus la peine...Entre temps il avait démissionné...
Je ne sais plus si l'affaire à été jugée aux prud'hommes ou au pénal.  
En tout cas après cette histoire il a monté sa boite de consulting...

n°639638
gvi
Posté le 10-04-2006 à 16:46:46  profilanswer
 

Dans ce sens d'accors. Mais pour moi, lui a tout à fait le droit d'arréter sa période d'essai le premier jour. non?

mood
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Posté le 10-04-2006 à 16:46:46  profilanswer
 

n°639643
Jalgiris
Posté le 10-04-2006 à 16:52:36  profilanswer
 

gvi a écrit :

Dans ce sens d'accors. Mais pour moi, lui a tout à fait le droit d'arréter sa période d'essai le premier jour. non?


 
Bien sur. La période d'essai ne prenant effet qu'après la signature d'un contrat de travail. Donc l'employeur et l'employé sont libres de terminer le contrat qui les lies à n'importe qu'el moment, et ce, sans aucune explication.
 
Personnellement je reçois toujours la ou les personnes pour leur motiver mes raisons. Par oral bien entendu...

n°639965
effisk
我不讲中文
Posté le 10-04-2006 à 21:15:52  profilanswer
 

Ok donc si je comprends bien s'ils décident de ne plus m'embaucher malgré la lettre d'embauche signée, je vais toucher le chômage ? (ce n'est pas vraiment mon but, c'est juste pour m'assurer que je ne serai pas complètement à la rue si je me retrouve sans rien).
 
Et je peux signer ladite lettre et l'envoyer et dire que finalement non ça ne m'intéresse plus avant le début du contrat (ou avant la signature du contrat). Très bien.
 
Donc je signe, j'envoie, et je fais un tour chez leur concurrent chez qui j'ai un rendez-vous dès demain soir  :D
 
La suite demain soir donc...  :)  
 
merci.


---------------
London Box Office: Comédie Musicale Londres
n°905822
p@radox
Posté le 30-11-2006 à 01:23:27  profilanswer
 

Bonsoir
 
La question (qui me turlupine ) est : est ce qu'une lettre d'intention d'embauche sous forme de e-mail est valide ?  
 
Voila merci

n°905851
chibani
Posté le 30-11-2006 à 07:46:14  profilanswer
 

Quand tu travaille pour une boite, meme s'il n'y a pas de contrat ecrit, juridiquement, le contrat est etabli de fait.
Maintenant, il arrive que le document contractuel ne s'appelle pas "contrat" mais "lettre d'embauche". C'est exactement la meme chose. Ce qui est important, c'est que ton employeur cotise effectivement aux organismes sociaux et que tu recoive une feuille de paye.  
Ceci dit, non tu n'auras pas droit au chomage simplement en recevant un email, si tu ne bossais pas avant. Il faut une durée minimum de travail.
Et egamement, tu peux etre vire sans preavis et sans justification pendant la periode d'essai.
Il faut savoir si il y a une convention collective qui s'applique a ton secteur d'activité.

n°905891
incassable
Posté le 30-11-2006 à 10:09:57  profilanswer
 

Pas eaxctement, si tu travailles dans une entreprise pendant plus de 48h, et qu'aucun contrat n'est signé, alors tu es considéré avoir un CDI.
 
Une lettre d'embauche ne te donnera pas droit aux assedics mais devant les prudhommes elles te permettra de prouver que la boite allait t'embaucher et qu'elle devait deja respecter le droit du travail. Donc indemnités ...


Message édité par incassable le 30-11-2006 à 10:10:04
n°905934
choucou_bu​isness
Posté le 30-11-2006 à 11:14:16  profilanswer
 

Et si l entreprise n a plus besoin d embaucher et qu elle a fait cette lettre d engagement ?
 
Elle va surement nous faire bosser une journée et nous dire de partir apres cette journée, et là, elle ne sera plus en faute... alors comment faire ?  
 
Car si on démissionne expres, et que l entreprise qui nous a fait un papier d embauche, si au bout du premier jour elle ne veut plus de nous, elle ne se genera pas  :sweat:

n°905951
JBanese
Posté le 30-11-2006 à 11:52:43  profilanswer
 

C'est une promesse d'embauche : si le document est signé, elle a valeur de contrat mais elle ne se substitue pas au contrat de travail qui devra etre signé. C'est un moyen de securisé le candidat qui passe d'une société a une autre ou de s'assurer les services d'un autre dans un marché de recrutement difficile.
Personnellement je trouve que c'est mieux d'etre sous promesse d'embauche.
 
@+ JB


Message édité par JBanese le 30-11-2006 à 11:53:11
n°905954
JBanese
Posté le 30-11-2006 à 11:56:04  profilanswer
 

effisk a écrit :

Ok donc si je comprends bien s'ils décident de ne plus m'embaucher malgré la lettre d'embauche signée, je vais toucher le chômage ? (ce n'est pas vraiment mon but, c'est juste pour m'assurer que je ne serai pas complètement à la rue si je me retrouve sans rien).
 
Et je peux signer ladite lettre et l'envoyer et dire que finalement non ça ne m'intéresse plus avant le début du contrat (ou avant la signature du contrat). Très bien.
 
Donc je signe, j'envoie, et je fais un tour chez leur concurrent chez qui j'ai un rendez-vous dès demain soir  :D
 
La suite demain soir donc...  :)  
 
merci.


 
Si tu signes tu t'engages a etre la le jour J ... a ta place je boosterai la société 2 pour avoir un rendez vous plus court avant de signer la lettre.
 
@+ JB

n°905982
effisk
我不讲中文
Posté le 30-11-2006 à 12:53:36  profilanswer
 

JBanese a écrit :

Si tu signes tu t'engages a etre la le jour J ... a ta place je boosterai la société 2 pour avoir un rendez vous plus court avant de signer la lettre.
 
@+ JB

Je quitte la société 2 fin décembre :D  


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London Box Office: Comédie Musicale Londres
n°906095
ScorpionTB
Posté le 30-11-2006 à 16:09:54  profilanswer
 

Tu peux très bien signer ce contrat..
et la veille de ton intégration le dénoncer par simple lettre avec AR.. ça se fait et depuis toujours, surtout en période de vaches grasse  :D  

n°906113
effisk
我不讲中文
Posté le 30-11-2006 à 16:31:39  profilanswer
 

ScorpionTB a écrit :

Tu peux très bien signer ce contrat..
et la veille de ton intégration le dénoncer par simple lettre avec AR.. ça se fait et depuis toujours, surtout en période de vaches grasse  :D

Mon message d'origine date d'avril.
 
J'ai finalement été embauché dans la société 2, mais je la quitte dans un mois en fait.


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London Box Office: Comédie Musicale Londres
n°906154
choucou_bu​isness
Posté le 30-11-2006 à 17:13:07  profilanswer
 

effisk a écrit :

Mon message d'origine date d'avril.
 
J'ai finalement été embauché dans la société 2, mais je la quitte dans un mois en fait.


Pourquoi tu la quittes dans un mois ?
Et t avais finalement signé ta promesse d embauche (société 1), ça t avais pas causé de soucis ?

n°906564
effisk
我不讲中文
Posté le 01-12-2006 à 01:23:09  profilanswer
 

choucou_buisness a écrit :

Pourquoi tu la quittes dans un mois ?

Parce que finalement bof le taf, et je me rends compte que je peux monter ma boîte et le faire tout seul comme un grand + raisons perso.

choucou_buisness a écrit :

Et t avais finalement signé ta promesse d embauche (société 1), ça t avais pas causé de soucis ?

non, aucun. La DRH (société 1) s'est fâchée toute rouge  :lol:  mais c'est tout. Je n'ai même pas eu à envoyer de courrier, et le boss de la société 1 m'a dit que si je ne me plaisait pas dans la société 2, je pouvais toujours l'appeler. Plutôt cool le boss.  :)  


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London Box Office: Comédie Musicale Londres
n°2069271
vito94500
Posté le 12-01-2009 à 17:36:36  profilanswer
 

Bonsoir,
 
Je sais que le message d'origine date un peu... ;-)
 
Cependant, je suis dans le même cas, en effet, j'ai signé une lettre d'engagement, cependant, des évènements personnels font que je ne peux plus accepter ce poste.
 
Comment dois-je procéder ? Est-ce que je risque quelque chose si je ne respecte pas la lettre d'engagement ?
 
Merci d'avance pour vos réponses.

n°2086702
FRANCKBLB
Posté le 25-01-2009 à 14:25:32  profilanswer
 

Deja pourquoi ne pas appeler la boite avec laquelle tu as signé la lettre et leur expliqué? (c'est vrai quoi, tout le monde, parle de loi, de prud'homme etc...)
 
Ils comprendront peut être et prendrons quelqu'un d'autre a ta place surtout si tu les préviens pas à la derniere minute.
 
Ensuite, je pense pas qu'on risque grand chose en ne se présentant pas  à son premier jour d'embauche étant donné qu'il y a la période d'essai qui fait qu'on peut partir quand on le souhaite (c'est d'ailleurs pour ça qu'en prévenant l'employeur on évite que celui-ci se vexe et cherche les poursuites, même si au final il gagnera pas grand chose).
 
Au pire des cas, tu y vas et à la fin de la journée (ou à la mi-journée) tu dis que tu souhaites rompre le contrat.

n°2087533
hasstyle
Posté le 25-01-2009 à 22:35:23  profilanswer
 

dsl je nai pa compri a sa :s  
jvien de la recevoir  
   
 
Suite à nos defférents entretiens, nous vous adressons le présent courrier
qui vaut promesse d'embauche.
vous serez embauché au sein de notre établissement,  
dès que vous serez autorisé à travailler en FRANCE,
en qualité de serveur à raison de 86.60 heures par mois,  
en contrat dureé indéterminé
Votre rémunération brute horrair sera égal au smic
Vous voudrez bien , pour accord, nous renvoyer le double de la présente,
revetu de votre signatue, (précédeé de la mention" Lue et approuvé" ).
Cet accord implique votre adhésion ai règlement intérieur de notre entreprise.
 
Nous vous souhaitons la bienvenut dans notre établissement et vous prions  
de croire, en l'assurance de nos sentiments les meilleurs.

n°2087730
Profil sup​primé
Posté le 26-01-2009 à 09:35:48  answer
 

vito94500 a écrit :

Bonsoir,
 
Je sais que le message d'origine date un peu... ;-)
 
Cependant, je suis dans le même cas, en effet, j'ai signé une lettre d'engagement, cependant, des évènements personnels font que je ne peux plus accepter ce poste.
 
Comment dois-je procéder ? Est-ce que je risque quelque chose si je ne respecte pas la lettre d'engagement ?
 
Merci d'avance pour vos réponses.


En fait, assez bizarrement la lettre d'engagement (ou la promesse d'embauche) est plus contraignante que le contrat. En effet, si l'une des 2 parties ne respecte pas la promesse d'embauche et refuse donc de signer un contrat, l'autre partie peut demander des dommages et interets ... alors qu'un contrat peut se rompre quasiment du jour au lendemain pendant la periode d'essai.
 
Donc à ta place, je signerai le contrat, eventuellement je ferai 1 journée dans ma nouvelle boite (à valider : peut-on rompre un contrat avant meme la 1ere journée de travail ?) et j'annonce direct que je mets fin au contrat ... comme ca, tu es dans la legalité.
 
Sinon, tu peux tres bien negocier ca directement avec la boite. Tu leurs expliques que pour des raisons personnelle tu ne peux plus venir chez eux et il faudrait vraiment que les employeurs soient tres cons pour exiger que tu signes un contrat.

n°2091845
mickey200
Posté le 28-01-2009 à 23:15:06  profilanswer
 

Bonjour,
Alors moi c'est tout le contraire c'est  la société qui ne veux plus de moi sachant que je devais commencé le 9 fevrier j'avais reçu le contrat de travail et voila ce que je reçoic aujourd hui sachant que j ai cassé mon préavis et que le travail que je devais faire se trouve à 700 km j'ai revendu meuble et je rends les clef de mon appart dans 5 jours..  
Monsieur  
 
Je reviens vers vous au sujet du contrat que nous envisagions de conclure avec vous.
 
Malheureusement, nous n'allons pas pouvoir poursuivre, en raison de la situation économique de l'entreprise. Les premiers résultats pour l'année 2008 ont entraîné une décision sans appel de la Direction Générale du Groupe : Gel immédiat de toutes les embauches.
 
Je suis vraiment désolée de ce contretemps.
 
Je conserve néanmoins votre dossier, et je ne manquerai pas de vous recontacter si, dans les mois qui viennent, la situation s'améliore et que les embauches soient de nouveau à l'ordre du jour.
 
Cordialement,
 
 
Responsable Ressources Humaines
quels sont mes droits????? merci

n°2091977
chrissud
Posté le 29-01-2009 à 07:50:20  profilanswer
 

Bonjour,
 
Je pense que ton droit ce serait obliger l'entreprise à t'embaucher, mais elle aurait aucun mal à résilier la période d'essai.
 
Une entreprise ne s'aperçoit pas un beau matin de sa situation économique, alors que penser d'une entreprise qui change d'avis en quelques semaines.  
 
 
 
 
 

n°2092469
mickey200
Posté le 29-01-2009 à 14:08:30  profilanswer
 

merci de ta reponse, c est ce que je pense aussi mais moi ce serai plus legalement!!! du genre dommage et interet me retourner contre eux
 

mood
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