BoraBora Dilettante | Réponses sans sources de quelqu'un qui ne fait pas de droit spécialisé. Traduction : juste mon avis, donc dénué de valeur. 
1 - Ca dépend de la longueur de l'extrait, puisque c'est sur ce point que la frontière entre "droit de citation" et reproduction non autorisée se joue. Si c'est quelques secondes, OK. Si c'est 2 minutes, inutile dy penser. A noter aussi que le droit de citation est là pour permettre d'illustrer et appuyer un propos. Cela doit s'insérer dans un article. Si c'est bêtement une liste de bouts de films à télécharger, ce n'est plus du droit de citation.
Tout le reste n'a rien à voir avec le problème :
* Le fait que ce soit la partie du film où l'on voit les noms des auteurs ne change rien au fait que c'est une reproduction et une diffusion illégale.
* Que tu aies ce que tu appelles "l'original" ne change rien non plus. D'ailleurs, dans quelques mois, il ne te sera sans doute même plus possible de copier légalement un DVD ou d'évoquer un logiciel qui le permette.
* Tes conditions sont absurdes (cercle familial etc.) puisque c'est toi qui est en cause et que tu les diffuses justement hors du cercle familial.
* Que les utilisateurs soient inscrits ou pas, pareil, rien à voir.
2a - Non. Apposer ta "marque" te fait sortir du droit de citation et est une altération de l'oeuvre originale. Voir les procès qui ont eu lieu à l'époque où les chaînes de télé ont commencé à mettre leur logo lors de la diffusion de films. Il y a eu des accords de passés, mais ça n'a pas été sans mal.
2b - Oui ou non, on revient à la question de la longueur de la citation.
Plus généralement, et au vu de cet article Wikipedia, il paraît fort improbable qu'il soit possible de faire jouer le droit de citation en matière d'audio-visuel :
Citation :
Le statut juridique des citations est fixé depuis longtemps dans le domaine littéraire:
* La citation doit être brève, tant par rapport à l'uvre dont elle est extraite que par rapport au nouveau document dans laquelle elle s'insère.
* Elle implique que le nom de l'auteur et celui de l'uvre d'où elle est extraite soient cités, de façon à respecter le droit moral de l'auteur.
* La citation ne doit pas concurrencer l'ouvrage original et doit être intégrée au sein d'une uvre construite, pour illustrer un propos. La citation en outre doit plutôt inciter le lecteur à se rapporter à l'uvre originelle.
Cas des autres uvres intellectuelles
La jurisprudence en faisait jusqu'à présent une interprétation restrictive et l'interdisait en matière d'extraits musicaux jusqu'à un jugement en 2002 qui ne la nie pas totalement. En effet, pourvu que les conditions précitées soient respectées, et les moyens techniques actuels permettent de le faire, rien ne s'y oppose si ce n'est la définition d'une brève citation d'un phonogramme de 3 ou 4 minutes.
En matière de photo, d'uvre d'art graphique ou plastique, elle est encore considérée comme impossible. C'est la logique du tout ou rien qui prévaut. Un autre problème est que la photo peut elle-même représenter une uvre, par exemple, une photo de tournage d'un film montre des costumes qui sont eux-même des créations, soumises au code de la propriété intellectuelle.
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Donc à mon avis, oublie tout mon blabla plus haut : citation d'un film avec un extrait, ça me paraît pas possible légalement. |
