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  consequence si on perd au prud'homme

 


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consequence si on perd au prud'homme

n°812587
pegazeb
Posté le 04-08-2006 à 14:05:23  profilanswer
 

Mon mari a porte plainte contre sa boite pour licenciement, au premier jugement les conseillers des prud'hommes non pas reussis a se departager, puis il y a eu la procédure de départage dont on connaitra la conclusion qu'au mois de septembre.
 
J'aimerai connaitre les consequences lorsque l'on perd un conseil des prud'homme pour un licenciement abusif (frais occasionné et possibilite de payer en plusieurs echeances)
 
Nous vivons dans l'angoisse depuis plusieurs mois et nous hesitons a s'offrir quelques jours de vacances.
 
Merci d'avance pour votre reponce.

mood
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Posté le 04-08-2006 à 14:05:23  profilanswer
 

n°813314
pegazeb
Posté le 04-08-2006 à 19:37:23  profilanswer
 

personne ne connait quelqu'un qui a perdu au prud'homme pour nous donner une idée de ce qui peut arriver?
Cela voudrait dire que l'on gagne toujours?

n°813354
erwan128
Posté le 04-08-2006 à 20:30:08  profilanswer
 

ça dépend de quelle manière il perd, il peut être simplement débouté de sa demande comme il peut être condamné aux dépens et donc devoir rembourser les frais d'avocats de la partie adverse et s'il est reconnu de mauvaise foi, l'entreprise peut l'attaquer pour "procédure abusive".

n°813446
pegazeb
Posté le 04-08-2006 à 21:37:36  profilanswer
 

merci erwan pour ta reponse, es ce qu'il est possible si il doit rembourser de payer les avocat adverse en plusieurs echeance ou doit t'on debourser la sommes en une seule fois?


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