Bonjour,
 
Je vous expose rapidement mon problème. Voilà je suis propriétaire d'une maison de village depuis 3 ans.  
 
Dessous mon rez-de-chaussée se trouvent 2 sous-sols (caves).  
 
Lors de la visite de la maison, on nous a fait visiter le premier sous-sol composé de 3 pièces et nous appartient (on l'appellera le lot B).
 
Lors d'un défaut d'étanchéité de ma terrasse, des fuites d'eau ont eu lieu, ça a donc coulé dans le 1er sous-sol puis dans le second sous-sol (on l'appellera le lot A).
 
J'ai cherché partout à qui appartenait ce second sous-sol (à l'abandon, plein de poussières)....et la voisine m'a affirmé en être propriétaire...suite à cette fuite d'eau je lui ai promis de faire les travaux nécessaires pour éviter les fuites. Ce qui a été fait.
 
Par la suite, elle est venue me voir pour me demander de refaire le plancher entre le premier et le second sous-sol....
 
Je ne comprenais pas pourquoi elle délaissait complètement cette cave à l'abandon. Pour les travaux je lui ai promis de faire le nécessaire au printemps.
 
Avec des doutes, j'ai consulté avec attention mon titre de propriété, appelé le service cadastre de ma commune concernée...qui 'mont confirmé que j'étais bien le propriétaire de ce second sous-sol et que la voisine, quant à elle était propriétaire d'autres lots mais dans la corpropriété voisine.
 
Donc ma principale crainte et mes questions sont les suivantes :  
 
- si la voisine refuse de me céder amicalement et sans tension la jouissance de ce second sous-sol qui m'appartient :  
 - en a-t-elle le droit ?  
- ai-je le droit de forcer l'accès à ma cave second sous-sol qui m'appartient ?  
- existe-t-il des procédures qui disent que si le propriétaire ne se sert pas de sa cave pendant un certain nombre d'années (état d'abandon) la personne qui s'en sert en devient le propriétaire ? Sauf que nous sommes de nouveaux propriétaires et ceux qui nous ont vendu la maison ne semblaient pas informés de cela.
- quelle méthode et quelle procédure et/ou méthodologie dois-je adopter pour récupérer mon second-sous sol et l'utiliser à bon escient ?
J'ai déjà consulté le service cadastre de la Mairie, qui m'a apporté beaucoup de précisions. Je dois voir le notaire, auteur de mon titre de propriété la semaine prochaine.
 
J'attends avec impatience vos avis sur ce problème.
 
Je vous remercie et je reste à votre disposition pour toute information complémentaire.
 
Bien amicalement,
 
Whiz

c'est assez courant que des voisins essaye de s'approprier ce qui ne leur appartient pas.
commence par envoyer une mise en demeure de te resituer la cave par lettre rar en y joignant la partie de l'acte de vente qui stipule que tu es propriétaire de ce sous sol.
Si elle se braque faudra porter plainte mais en attendant commence par la.

Coucou,
 
Merci, apparemment ça fait une trentaine d'années qu'elle occupe cette cave.
 
Quel est le modèle d'un courrier de mise en demeure ?  Que dois-je dire dedans ?
 
Dans un premier temps, je pense aller voir la voisine et lui en parler et qu'elle me montre son acte notarié. Si, elle l'a...il y a un souci quelque part. Je veux m'assurer de cela déjà.

Je ferais la mise en demeure après en AR. Mercii, encoreeee !!
 
Roo, c'est le comble de la loi, ne pas jouir de sa propriété privé, grrrr

Pourquoi tu veux faire une lettre ? tu ouvres la porte, tu mets les affaires (si il y en a) sur le trottoir, tu mets un verrou.  

consulte ton notaire

  Ça il l'a déjà écrit.