Voila j'ai acheté un truc d'occase a un particulier aux USA et j'ai payé frais de douane + TVA !
Est-ce normal (normlement la TVA c'est que pour les sociétés et que pour les produits neufs ???) et est-ce déja arrivé a quelqu'un ?
Ca se passe comment pour le remboursement, c'est long ?
Ben non, c l'inverse! Ce sont les sociétés qui récupèrent la TVA, pas les particuliers.
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et voilà
lenblink
Posté le 18-07-2003 à 13:03:23
kan tu achètes un produit, n'importe lequel, tu paies la TVA, seulement tu n'as pas le détails... tu veux un cours de fisca ?
Bennyb666
http://www.bc-elec.com
Posté le 18-02-2004 à 23:22:25
logiquement sur un achat d'ocaze entre particulier on devrait pas payer de taxe de douane ni tva;.. Mais bon, tout les colis a partir d'une certaine valeur (25?) sont susceptibles d'etre taxé à présent
Les douanes se basent sur la valeur déclarée ou assurée si y a pas de facture