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  Import voiture Italie, quelles formalités accomplir?

 


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Auteur Sujet :

Import voiture Italie, quelles formalités accomplir?

n°6415496
evilrulez
PSN : laurent13z
Posté le 28-08-2005 à 19:19:41  profilanswer
 

Bonjour,
 
Je souhaite acquérir une BMW importé d'Italie, le probleme est que je ne sais pas quelles formalité dois-je remplir pour que la voiture puisse être ensuite immatriculé à mon nom en France.
Le vendeur est OK pour m'amener la voiture moyennant le dédommagement du voyage. Ce qui ne me pose pas de problemes.
J'ai vu de nombreuses photos de la voiture et elle a l'air en tres bon état, autant exterieurement qu'interieurement.. y compris le moteur.
 
Ceci dit, je souhaiterai savoir comment vérifier que la voiture n'est pas issue d'un vol.. ou autre.. pour ne pas avoir de problemes en France.
Et comme mentionné plus haut, que faut-il faire pour faire immatriculer la voiture en France?
 
Mon pere étant douanier, il est tres pessimiste quant à la vente et quant à l'origine de la voiture.. Italie.
Qu'en pensez vous?
 
 
Merci :)


---------------
l'argent ne fait pas mon bonheur... mais y participe grandement.
mood
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Posté le 28-08-2005 à 19:19:41  profilanswer
 

n°6417015
mostwanted
Profil: Futur Mod et Rateur
Posté le 28-08-2005 à 22:43:24  profilanswer
 

:hello:  
Va voir là j'ai donné la reponse:
http://forum.hardware.fr/hardwaref [...] 8366-1.htm
 
Pour les infos du vol, demande le n° de serie et fait une recherche en prefecture (service carte grise) ou à la gendarmerie, en etant courtois et en expliquant que tu souhaites savoir s'il n'y a pas de problemes avec ce vehicule, tu devrais avoir ta reponse, ton pére a la douane pourrait le savoir aussi!
 
Pour le vehicule, si carnet d'entretien il y a, verifie bien ce qui a ete fait, au fur et a mesure des pages tu regardes le kilometrage, les dates(si tout correspond bien), style d'ecriture, crayons differents...
Si tu a besoin d'autres infos, n'hesites pas!
Elle est de quelle année cette voiture?
 :jap:  
 :hello:


Message édité par mostwanted le 28-08-2005 à 22:45:46

---------------
** Team ANTI Boulaÿ's **  "Quand un mec n’'en sait pas plus que ça, il devrait être autorisé à fermer sa gueule... " Coluche.              On dit:  "le ridicule ne tue pas"  Ok! mais certains devraient quand même faire gaffe!!! Moi.
n°18597287
vinc35
Posté le 25-05-2009 à 21:48:20  profilanswer
 

Salut,
 
J'ai eu à faire cette démarche quand j'avais acheté ma 406 coupé en Italie, je n'ai eu aucun soucis pour le faire, le tout est de bien se renseigner sur les papier à récupérer auprès du vendeur ainsi que sur ceux à fournir en France pour refaire une carte grise Française.
 
Dans le lien fournit plus haut tu as l'essentiel des réponses, pense aussi au fait qu'un Italien qui vend sa voiture doit retourner les plaques d'origine. Il faut soit que la personne l'amène jusque chez toi (dans une propriété privée) soit que tu trouves une plaque W de garage pour pouvoir la ramener toi même.
 
Pour la déclaration aux impôts, il s'agit d'établir un quitus fiscale prouvant que la TVA à déjà été payée dans le pays d'origine (dans le cas d'un achat d'occasion) Pour ma part, j'avais la facture d'origine du véhicule, c'est passé sans soucis. Attention quand même avec la notion "d'occasion" : il s'agit d'un véhicule de plus de 6 mois et plus de 10 000 kms (A confirmer)
 
Vérifie quand même que tout correspond bien au niveau du kilométrage (entretient, état de la voiture, ...) comme dit MostWanted. Il arrive que des voitures au compteur trafiqué en provenance d'Allemagne transitent par l'Italie pour être revendues.


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